Journal Officiel 2002 N°26 du 27/06/2002
- Arrêté n° 791 CM du 17/06/2002
Arrêté n° 791 CM du 17 juin 2002 portant prolongation de l'autorisation de l'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime à Tiahura, commune de Moorea-Maiao, au profit de l'école pratique des hautes études - Arrêté n° 792 CM du 17/06/2002
Arrêté n° 792 CM du 17 juin 2002 portant renouvellement de l'autorisation d'une occupation temporaire du domaine public maritime à Arue, au profit de la direction mixte des travaux de Polynésie, pour l'installation d'un émissaire en mer - Arrêté n° 793 CM du 17/06/2002
Arrêté n° 793 CM du 17 juin 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à la S.A.R.L. Fakarava Rava'ai, armateur du navire "Te Hotu Iti 2" - Arrêté n° 794 CM du 17/06/2002
Arrêté n° 794 CM du 17 juin 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Falchetto René, armateur du navire "Peaki" - Arrêté n° 795 CM du 17/06/2002
Arrêté n° 795 CM du 17 juin 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Sam Yiou Emile Tere, armateur du navire "Tere Hei" - Arrêté n° 796 CM du 17/06/2002
Arrêté n° 796 CM du 17 juin 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Mare Marcel, armateur du navire "Ariitua 2" - Arrêté n° 797 CM du 17/06/2002
Arrêté n° 797 CM du 17 juin 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Ariihohoa Tavita, armateur du navire "Hinerava 5" - Arrêté n° 798 CM du 17/06/2002
Arrêté n° 798 CM du 17 juin 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Teriipaia Temariihautere, armateur du navire "Hautere" - Arrêté n° 799 CM du 17/06/2002
Arrêté n° 799 CM du 17 juin 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Utia Tiaretarere Georges, armateur du navire "Tuatea" - Arrêté n° 800 CM du 17/06/2002
Arrêté n° 800 CM du 17 juin 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à la S.A.R.L. Tahitian Fischeries, armateur du navire "Temoanarau"
