Journal Officiel 2002 N°28 du 11/07/2002
- Arrêté n° 877 CM du 01/07/2002
Arrêté n° 877 CM du 1er juillet 2002 portant nomination de M. Jean-Yves Meyer en qualité de délégué à la recherche par intérim - Arrêté n° 879 CM du 01/07/2002
Arrêté n° 879 CM du 1er juillet 2002 portant habilitation de M. Pierre a Teriitehau à exercer la fonction de président du conseil d'administration de la société d'économie mixte du port de pêche de Papeete (S.E.M. 3P) - Arrêté n° 880 CM du 01/07/2002
Arrêté n° 880 CM du 1er juillet 2002 autorisant à titre dérogatoire l'attribution d'une subvention au bénéfice de l'Institut d'insertion médico-éducatif (I.I.M.E.) pour financer les travaux réalisés au collège du pic Vert - Arrêté n° 1200 PR du 01/07/2002
Arrêté n° 1200 PR du 1er juillet 2002 modifiant l'arrêté n° 1170 PR du 22 mai 2001 portant délégation de signature à M. Léonard Puputauki, chef du service dénommé 'Groupement d'intervention de la Polynésie française - Te Toa Arai' - Arrêté n° 881 CM du 01/07/2002
Arrêté n° 881 CM du 1er juillet 2002 portant désignation des personnalités devant siéger au conseil d'administration du Conservatoire artistique territorial Te Fare Upa Rau en raison de leur compétence - Arrêté n° 882 CM du 01/07/2002
Arrêté n° 882 CM du 1er juillet 2002 constatant l'indice des prix de détail à la consommation familiale pour le mois de mai 2002 - Arrêté n° 883 CM du 01/07/2002
Arrêté n° 883 CM du 1er juillet 2002 autorisant la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte du service des postes et télécommunications, d'un local à usage de bureaux, sis à Papeete, appartenant à la S.C.I. Fariipiti Iti - Arrêté n° 884 CM du 03/07/2002
Arrêté n° 884 CM du 3 juillet 2002 portant autorisation du régime de l'admission temporaire spéciale en suspension totale des droits et taxes inscrit au tarif d'entrée, à la société South Pacific Golf & Resort Development (S.P.G.R.D.) - Arrêté n° 885 CM du 03/07/2002
Arrêté n° 885 CM du 3 juillet 2002 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5-2002 CA du 31 mai 2002 de la Caisse de prévoyance sociale - Arrêté n° 886 CM du 03/07/2002
Arrêté n° 886 CM du 3 juillet 2002 portant approbation des délibérations n° 9-2002 CA.RNS et n° 14-2002 CG.RST
