Journal Officiel 2002 N°28 du 11/07/2002
- Arrêté n° 2663 MCE du 02/07/2002
Arrêté n° 2663 MCE du 2 juillet 2002 autorisant M. Jean-Michel Chazine à effectuer une campagne de fouilles archéologiques à Makemo aux îles Tuamotu - Arrêté n° 2664 MCE du 02/07/2002
Arrêté n° 2664 MCE du 2 juillet 2002 autorisant M. Yosihiko Sinoto à effectuer une campagne de fouilles archéologiques sur le site de Mata'irea sur l'île de Huahine - Avis du 11/07/2002
Service des finances et de la comptabilité.- Barème des contractuels A.N.F.A. (remboursement loyer, majoration diplôme, isolement) applicable à compter du 1er février 2002 (rectificatif) - Arrêté n° 34-2002 APF/SG du 02/07/2002
Arrêté n° 34-2002 APF/SG du 2 juillet 2002 complétant l'ordre du jour de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française - Avis n° 200211 MLT/AU.UOC du 02/07/2002
Service de l'urbanisme.- 1° Avis officiel n° L/2002-11 MLT/AU.UOC du 2 juillet 2002 concernant une demande d'autorisation de lotir en 7 lots du lotissement 'Main Main' à Papeete, formulée par M. Jean-Michel Gros, mandataire de Mme Marcelline Levy - Avis du 11/07/2002
Service de l'urbanisme.- 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Sous-le-Vent pour le mois de mai 2002. - Avis du 11/07/2002
Service des douanes.- Cours des changes (période du 11 au 24 juillet 2002 inclus) - Avis du 11/07/2002
Service de l'urbanisme.- 3° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour le mois de mai 2002
