Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2002 - Numéros normaux > Journal Officiel 2002 N°4 du 24/01/2002

Journal Officiel 2002 N°4 du 24/01/2002

  • Arrêté n° 30 CM du 14/01/2002
    Arrêté n° 30 CM du 14 janvier 2002 autorisant la location de la terre domaniale Numia, sise à Puamau, Hiva Oa, au profit de M. Bernard Heitaa
  • Arrêté n° 31 CM du 14/01/2002
    Arrêté n° 31 CM du 14 janvier 2002 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine fluvial à Tahauku, commune de Hiva Oa, au profit de la commune de Hiva Oa
  • Arrêté n° 32 PR du 17/01/2002
    Arrêté n° 32 PR du 17 janvier 2002 modifiant l'arrêté n° 628 PR du 27 avril 2000 accordant le concours financier du territoire à la commune de Rapa pour l'extension de son réseau de distribution d'énergie électrique MT/BT et d'éclairage public, 1re tranche
  • Arrêté n° 33 CM du 14/01/2002
    Arrêté n° 33 CM du 14 janvier 2002 portant fixation du montant du cautionnement de Mme Suzanne Salasc, agent comptable du port autonome de Papeete en adjonction de service
  • Arrêté n° 34 CM du 14/01/2002
    Arrêté n° 34 CM du 14 janvier 2002 portant nomination de M. Deny Fresnel en qualité de directeur de cabinet du ministre des transports et de l'énergie
  • Arrêté n° 37 CM du 16/01/2002
    Arrêté n° 37 CM du 16 janvier 2002 accordant le bénéfice des dispositions incitatives applicables aux paquebots effectuant des croisières touristiques interinsulaires en Polynésie française à la société 'Windstar Sail Cruises Limited' pour son paquebot 'Wind Song'
  • Arrêté n° 33 PR du 17/01/2002
    Arrêté n° 33 PR du 17 janvier 2002 accordant le concours financier du territoire à la commune de Raivavae pour la construction d'une nouvelle mairie à Rairua
  • Arrêté n° 34 PR du 17/01/2002
    Arrêté n° 34 PR du 17 janvier 2002 modifiant l'arrêté n° 1347 PR du 3 décembre 1999 accordant le concours financier du territoire à la commune de Rapa pour la réalisation des travaux de la 1re phase du schéma directeur d'alimentation en eau potable
  • Arrêté n° 35 PR du 17/01/2002
    Arrêté n° 35 PR du 17 janvier 2002 accordant le concours financier du territoire à la commune de Rapa pour la réalisation d'une clôture de la centrale électrique de Ahurei
  • Arrêté n° 36 PR du 17/01/2002
    Arrêté n° 36 PR du 17 janvier 2002 accordant le concours financier du territoire à la commune de Rapa pour l'aménagement du centre socioculturel de Area

Page : 1   2  3   4  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.