Journal Officiel 2002 N°7 NC du 14/02/2002
- Arrêté n° 421 MTE du 06/02/2002
Arrêté n° 421 MTE du 6 février 2002 portant modification de l'arrêté n° 4758 MTE du 2 novembre 2001 attribuant une licence de navigation charter au navire 'Neptune II' - Arrêté n° 345 MAE du 04/02/2002
Arrêté n° 345 MAE du 4 février 2002 portant agrément à des entreprises de traitement et à une exploitation agricole pour l'importation et l'utilisation de pesticides à usage domestique et d'hygiène publique ou agricole - Arrêté n° 346 MAE du 04/02/2002
Arrêté n° 346 MAE du 4 février 2002 portant suppression des agréments délivrés à des établissements spécialisés pour l'importation et le commerce des pesticides à usage domestique et agricole ainsi qu'à une entreprise de traitement pour l'importation et l'utilisation de pesticides à usage domestique et d'hygiène publique - Arrêté n° 392 MAE du 05/02/2002
Arrêté n° 392 MAE du 5 février 2002 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 36-2001 du 8 novembre 2001 du conseil d'établissement de l'Etablissement public territorial d'enseignement et de formation professionnelle agricoles portant approbation de la décision modificative n° 2-2001 du budget de l'établissement pour l'exercice 2001 - Arrêté n° 393 MAE du 05/02/2002
Arrêté n° 393 MAE du 5 février 2002 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 37-2001 du 8 novembre 2001 du conseil d'établissement de l'Etablissement public territorial d'enseignement et de formation professionnelle agricoles portant approbation de la décision modificative n° 3-2001 du budget de l'établissement pour l'exercice 2001 - Arrêté n° 394 MAE du 05/02/2002
Arrêté n° 394 MAE du 5 février 2002 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 38-2001 du 8 novembre 2001 du conseil d'établissement de l'Etablissement public territorial d'enseignement et de formation professionnelle agricoles portant approbation du budget primitif de l'établissement pour l'exercice 2002 - Arrêté n° 415 MAE du 06/02/2002
Arrêté n° 415 MAE du 6 février 2002 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Tamata Lionel - Arrêté n° 416 MAE du 06/02/2002
Arrêté n° 416 MAE du 6 février 2002 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Tamaititahio Gilles Tumauri - Arrêté n° 42002 du 17/01/2002
Arrêté municipal n° 4-2002 du 17 janvier 2002 relatif à la divagation des animaux errants sur le territoire de la commune de Pirae - Convention n° 1302 du 31/01/2002
Convention de financement n° 13-02 du 31 janvier 2002 définissant les conditions dans lesquelles le Fonds intercommunal de péréquation apporte son soutien financier à la commune de Hiva Oa pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Acquisition d'un véhicule tout-terrain type V.S.A.B.'
