Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2003 - Numéros normaux > Journal Officiel 2003 N°10 NC du 06/03/2003

Journal Officiel 2003 N°10 NC du 06/03/2003

  • Arrêté n° 9-2003 APF/SG du 25/02/2003
    Arrêté n° 9-2003 APF/SG du 25 février 2003 proclamant Mme Fabiola Taata, conseiller territorial de la Polynésie française
  • Arrêté du 24/12/2002
    Arrêté interministériel du 24 décembre 2002 fixant le champ d'application et les taux unitaires de la redevance pour services terminaux de la circulation aérienne. (J.O.R.F. du 31 décembre 2002, page 22248)
  • Avis n° 1157 DAF.REC-HYP du 10/02/2003
    Direction des affaires foncières.- Avis n° 1157 DAF.REC-HYP du 10 février 2003 portant recherche des héritiers de Mme Jeanne Marguerite Labbeyi épouse Lequerré, MM. Gahano Smith, Haamoura et Marae Irea, Daniel Mahinui a Roiraau, Mapu a Hokara, Mmes Adèle et Angèle et Vahinetau, et M. Albert Saminadame, M.Terouru Teautoto, Mme Faahira Vahine Tetupaia épouse Mahagateira, M.Tau a Motu, Mme Clém[...]
  • Avis n° 224 MLT/AU.UOC du 25/02/2003
    Service de l'urbanisme.- 1° Certificat de conformité n° 224 MLT/AU.UOC du 25 février 2003 concernant les travaux de la dernière tranche du lotissement Bel Air, sis à Moorea-Maiao
  • Ordonnance n° 95-8270 du 02/12/2002
    Ordonnance n° 958-270 du 2 décembre 2002 désignant les magistrats de la cour d'appel appelés à compléter la chambre territoriale des comptes de Polynésie française (titulaire : M. Pierre Gaussen, président de chambre ; suppléants : Mme Catherine Teheiura et M. Pierre Moyer, conseillers)
  • Avis du 06/03/2003
    Service des douanes.- Cours des changes (période du 6 au 19 mars 2003 inclus)
  • Avis du 06/03/2003
    Service de l'urbanisme.- 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles Australes pour le mois de janvier 2003
  • Arrêté n° 266 CM du 04/03/2003
    Arrêté n° 266 CM du 4 mars 2003 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 1-2003 et n° 5-2003 MTI du 9 janvier 2003 du Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Iamanaha
  • Arrêté n° 269 CM du 06/03/2003
    Arrêté n° 269 CM du 6 mars 2003 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-03 CA/ATP du 7 janvier 2003 de l'Agence tahitienne de presse
  • Arrêté n° 271 CM du 06/03/2003
    Arrêté n° 271 CM du 6 mars 2003 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-03 ISPF du 15 janvier 2003 du conseil d'administration de l'Institut de la statistique de la Polynésie française portant adoption du budget primitif 2003

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9  10  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.