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Journal Officiel 2003 N°2 du 09/01/2003


  • Arrêté n° 1800 CM du 26 décembre 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Ng Pao Bernard Teuira
    Voir Arrêté n° 1800 CM du 26/12/2002
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  • Arrêté n° 1801 CM du 26 décembre 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à Onraet Cyril Robert
    Voir Arrêté n° 1801 CM du 26/12/2002
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  • Arrêté n° 1802 CM du 26 décembre 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à Tanoa Yvon Moana
    Voir Arrêté n° 1802 CM du 26/12/2002
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  • Arrêté n° 1803 CM du 26 décembre 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à Tavere Alves Jean-Jacques
    Voir Arrêté n° 1803 CM du 26/12/2002
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  • Arrêté n° 1804 CM du 26 décembre 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à l'E.U.R.L Vana Vana
    Voir Arrêté n° 1804 CM du 26/12/2002
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  • Arrêté n° 1805 CM du 26 décembre 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à Flore Michel
    Voir Arrêté n° 1805 CM du 26/12/2002
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  • Arrêté n° 1806 CM du 26 décembre 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à Dauphin Raphaël Christian Tea
    Voir Arrêté n° 1806 CM du 26/12/2002
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  • Arrêté n° 1807 CM du 26 décembre 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à Lai Sergio
    Voir Arrêté n° 1807 CM du 26/12/2002
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  • Arrêté n° 1808 CM du 26 décembre 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à Mare Mickaël Tehei Hauarii
    Voir Arrêté n° 1808 CM du 26/12/2002
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  • Arrêté n° 1809 CM du 26 décembre 2002 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à Teiho Claude Yverlin
    Voir Arrêté n° 1809 CM du 26/12/2002
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