Journal Officiel 2003 N°44 NC du 30/10/2003
- Arrêté n° 2 MAAT du 15/10/2003
Arrêté n° 2 MAAT du 15 octobre 2003 portant composition du jury de l'examen du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Judo et Jiu-jitsu - Arrêté n° 1277 MIDCR du 08/10/2003
Arrêté n° 1277 MIDCR du 8 octobre 2003 portant attribution à l'Ifremer d'une subvention pour le projet 'Ressources génétiques de l'huître perlière', ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche, chapitre 43-01, article 10 (exercice 2003) - Arrêté n° 1803 MARQ du 10/10/2003
Arrêté n° 18-03 MARQ du 10 octobre 2003 portant attribution d'une subvention à la commune de Nuku Hiva, au titre de la dotation globale d'équipement dans les territoires d'outre-mer, ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, chapitre 67-52, article 20 (exercice 2003) - Arrêté n° 26 IDV du 09/10/2003
Arrêté n° 26 IDV du 9 octobre 2003 modifiant l'arrêté n° 25 IDV du 1er septembre 2003 portant nomination des délégués de l'administration au sein des commissions administratives de révision des listes électorales des communes des îles du Vent de moins de 10.000 habitants - Arrêté n° 1279 MASC du 10/10/2003
Arrêté n° 1279 MASC du 10 octobre 2003 attribuant au centre de formation professionnelle des adultes (C.F.P.A.) une subvention pour la construction et l'aménagement du centre de formation professionnelle des adultes de Raiatea et l'acquisition du matériel pédagogique de base nécessaire au fonctionnement de l'établissement, ministère de l'outre-mer, chapitre 68-90, article 10 - Arrêté n° 1280 MASC du 10/10/2003
Arrêté n° 1280 MASC du 10 octobre 2003 attribuant au centre de formation professionnelle des adultes (C.F.P.A.) une subvention pour la construction et l'aménagement du centre de formation professionnelle des adultes de Raiatea et l'acquisition du matériel pédagogique de base nécessaire au fonctionnement de l'établissement, ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, chap[...] - Arrêté n° 1285 MASC du 14/10/2003
Arrêté n° 1285 MASC du 14 octobre 2003 portant attribution d'une subvention à l'association Tahiti-Fidji 2003 pour l'organisation et la promotion d'un événement sportif, ministère de l'outre-mer, chapitre 46-94, article 10 (exercice 2003) - Arrêté n° 1286 MASC du 14/10/2003
Arrêté n° 1286 MASC du 14 octobre 2003 portant attribution d'une subvention à l'association Tahiti-Fidji 2003 pour l'organisation et la promotion d'un événement sportif, ministère des sports, chapitre 43-91, article 12 (exercice 2003) - Arrêté n° 1210 MIDCR du 15/10/2003
Arrêté n° 1210 MIDCR du 15 octobre 2003 portant attribution d'une subvention au profit de l'association Nature Eveil pour la réalisation du projet 'Etude de la capacité de rétablissement des récifs coralliens du lagon de Bora Bora', ministère de l'outre-mer, F.I.D.E.S., section générale, chapitre 68-90, article 10 (exercice 2003) - Arrêté n° 1287 MASC du 14/10/2003
Arrêté n° 1287 MASC du 14 octobre 2003 portant répartition par masse de la part régionale du Fonds national pour le développement du sport (F.N.D.S.) pour l'exercice 2003
