Journal Officiel 2003 N°50 du 11/12/2003
- Arrêté n° 1993 MSA du 26/11/2003
Arrêté n° 1993 MSA du 26 novembre 2003 portant proclamation des résultats des examens professionnels d'intégration sur titres dans un cadre d'emplois de la fonction publique du territoire de la Polynésie française - Arrêté n° 2002 MSA du 27/11/2003
Arrêté n° 2002 MSA du 27 novembre 2003 portant autorisation d'organiser une tombola au profit de l'Association des parents et amis de l'école Heitama - Arrêté n° 1959 MED du 05/12/2003
Arrêté n° 1959 MED du 5 décembre 2003 rendant exécutoire la délibération n° 6-2003 du 26 mai 2003 du conseil d'administration de l'école normale mixte de la Polynésie française portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 5-2003 au budget de l'exercice 2003 - Arrêté n° 1960 MED du 05/12/2003
Arrêté n° 1960 MED du 5 décembre 2003 rendant exécutoires les délibérations n° 7-2003 à n° 9-2003 du 27 octobre 2003 du conseil d'administration de l'école normale mixte de la Polynésie française portant adoption de la décision budgétaire modificative n° 10-2003 au budget de l'exercice 2003 - Arrêté n° 2011 MSA du 01/12/2003
Arrêté n° 2011 MSA du 1er décembre 2003 accordant des congés à Me Philippe Clemencet et portant nomination de Mlle Ghislaine Ferrand en qualité d'intérimaire - Arrêté n° 2084 MSA du 05/12/2003
Arrêté n° 2084 MSA du 5 décembre 2003 portant proclamation des résultats de l'examen professionnel d'accès au grade du cadre d'emploi des manipulateurs d'électroradiologie hors classe de la fonction publique du territoire de la Polynésie française - Arrêté n° 903 MEP du 03/12/2003
Arrêté n° 903 MEP du 3 décembre 2003 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement de la commune de Gambier - Arrêté n° 907 MEP du 04/12/2003
Arrêté n° 907 MEP du 4 décembre 2003 soumettant à enquête publique le projet de plan général d'aménagement de la commune de Punaauia - Arrêté n° 880 MEP du 27/11/2003
Arrêté n° 880 MEP du 27 novembre 2003 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la parcelle de terre cadastrée sous la référence IM 65 (plan 73), nécessaire aux travaux d'aménagement de la rue Pierre-Loti sise dans la commune de Papeete - Arrêté n° 881 MEP du 27/11/2003
Arrêté n° 881 MEP du 27 novembre 2003 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la parcelle de terre cadastrée sous la référence EK 35 (plan 28), nécessaire aux travaux d'aménagement de la rue Pierre-Loti sise dans la commune de Papeete
