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Journal Officiel 2003 N°50 du 11/12/2003

  • Arrêté n° 1363 MASC du 12/11/2003
    Arrêté n° 1363 MASC du 12 novembre 2003 attribuant à la Polynésie française le versement d'une subvention pour le programme 'Formation continue : ethnopsychiatrie' (fiche CF 03.3.29), ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, chapitre 47-19, article 40
  • Arrêté n° 1372 MASC du 17/11/2003
    Arrêté n° 1372 MASC du 17 novembre 2003 attribuant à la Polynésie française une subvention pour la promotion du préservatif pour la prévention du V.I.H., ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, chapitre 47-11, article 70, exercice 2003
  • Arrêté n° 1373 MASC du 17/11/2003
    Arrêté n° 1373 MASC du 17 novembre 2003 attribuant à l'association d'action éducative Vaiaterupe une subvention imputable sur les crédits du ministère de la justice pour la participation au challenge Michelet océanien, chapitre 46-01, article 50, au titre de l'année 2003
  • Arrêté n° 1379 CAB/DPC du 19/11/2003
    Arrêté n° 1379 CAB/DPC du 19 novembre 2003 fixant les résultats de l'examen pour un certificat de formation aux activités de premiers secours en équipe, le 14 novembre 2003, au C.S. de Hiva Oa (Hiva Oa)
  • Arrêté n° 1383 MASC du 19/11/2003
    Arrêté n° 1383 MASC du 19 novembre 2003 attribuant à la Polynésie française un versement partiel de la subvention pour le programme 'Réseau santé Polynésie' (fiche CO 03.7.1), ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, chapitre 47-19, article 40
  • Arrêté n° 1384 MASC du 19/11/2003
    Arrêté n° 1384 MASC du 19 novembre 2003 attribuant à la Polynésie française un versement partiel de la subvention pour le programme 'I.F.S.I. Mathilde-Frébault : financement du salaire des agents en 2003 et du budget de fonctionnement' (fiche CF 03.1.1), ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, chapitre 47-19, article 40
  • Arrêté n° 1385 MASC du 19/11/2003
    Arrêté n° 1385 MASC du 19 novembre 2003 attribuant à la Polynésie française un versement partiel de la subvention pour le programme 'Diplôme universitaire de médecine d'urgence et réseau de soins en situation d'insularité, 3e et 4e sessions' (fiche CF 03.2.1.8), ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, chapitre 47-19, article 40
  • Arrêté n° 1387 MASC du 19/11/2003
    Arrêté n° 1387 MASC du 19 novembre 2003 attribuant à la Polynésie française un versement partiel de subventions pour le programme 'Séminaire de prévention concernant les personnes des cellules de prévention de l'ensemble du territoire' (fiche CO 03.6.4), ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées, chapitre 47-19, article 40
  • Arrêté n° 1388 MIDCR du 19/11/2003
    Arrêté n° 1388 MIDCR du 19 novembre 2003 portant attribution à la Polynésie française d'une subvention, au titre de la section générale du Fonds d'investissement pour le développement économique et social (F.I.D.E.S.), relative à la participation de l'Etat à la réalisation des travaux de mise aux normes des trouées droites des aéroports territoriaux aux Tuamotu-Gambier (Fangatau, Pukarua, Re[...]
  • Arrêté n° 1390 MASC du 20/11/2003
    Arrêté n° 1390 MASC du 20 novembre 2003 accordant une subvention au Conservatoire artistique territorial

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