Journal Officiel 2003 N°50 du 11/12/2003
- Arrêté n° 1391 MASC du 20/11/2003
Arrêté n° 1391 MASC du 20 novembre 2003 allouant par imputation sur le budget de l'Etat une subvention en faveur des associations sportives de Polynésie française, au titre du Fonds national pour le développement du sport (F.N.D.S.), pour l'année 2003 - Arrêté n° 1392 MASC du 20/11/2003
Arrêté n° 1392 MASC du 20 novembre 2003 allouant par imputation sur le budget de l'Etat une subvention en faveur des associations sportives de Polynésie française, au titre du Fonds national pour le développement du sport (F.N.D.S.), pour l'année 2003 - Arrêté n° 1393 MASC du 20/11/2003
Arrêté n° 1393 MASC du 20 novembre 2003 allouant par imputation sur le budget de l'Etat une subvention en faveur des associations du sport scolaire de Polynésie française, au titre du Fonds national pour le développement du sport (F.N.D.S.), pour l'année 2003 - Arrêté n° 1394 MASC du 20/11/2003
Arrêté n° 1394 MASC du 20 novembre 2003 allouant par imputation sur le budget de l'Etat une subvention en faveur de la formation aux fédérations, ligues et comités de Polynésie française, au titre du Fonds national pour le développement du sport (F.N.D.S.), pour l'année 2003 - Arrêté n° 1395 MASC du 20/11/2003
Arrêté n° 1395 MASC du 20 novembre 2003 allouant par imputation sur le budget de l'Etat une subvention en faveur du haut niveau aux fédérations, ligues et comités de Polynésie française, au titre du Fonds national pour le développement du sport (F.N.D.S.), pour l'année 2003 - Arrêté n° 1396 MASC du 20/11/2003
Arrêté n° 1396 MASC du 20 novembre 2003 allouant par imputation sur le budget de l'Etat une subvention en faveur des actions de masse aux fédérations, ligues et comités de Polynésie française, au titre du Fonds national pour le développement du sport (F.N.D.S.), pour l'année 2003 - Arrêté n° 1397 MASC du 20/11/2003
Arrêté n° 1397 MASC du 20 novembre 2003 allouant par imputation sur le budget de l'Etat une subvention aux collectivités locales, territoriales et autres organismes locaux au titre de la promotion du sport et le développement de la pratique sportive pour le plus grand nombre pour l'exercice 2003 - Arrêté n° 1398 MASC du 20/11/2003
Arrêté n° 1398 MASC du 20 novembre 2003 allouant par imputation sur le budget de l'Etat une subvention aux collectivités locales, territoriales et autres organismes locaux au titre de l'article globalisé sports et contrats éducatifs locaux - Arrêté n° 1417 MASC du 25/11/2003
Arrêté n° 1417 MASC du 25 novembre 2003 attribuant à la Polynésie française une subvention pour le programme 'chantier d'intérêt général', ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité, chapitre 43-70, article 59 - Arrêté n° 1418 MIDCR du 25/11/2003
Arrêté n° 1418 MIDCR du 25 novembre 2003 portant attribution du solde d'une subvention de fonctionnement aux établissements d'enseignement technique agricole privés de rythme approprié relevant de l'article L. 813-9 du code rural : Comité polynésien des maisons familiales rurales, conseil d'administration de la Mission catholique, au titre de l'année 2003, ministère de l'agriculture, de l'al[...]
