Journal Officiel 2004 N°11 du 11/03/2004
- Arrêté n° 360 CM du 3 mars 2004 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 1-2004 et n° 5-2004 du 12 janvier 2004 de l'établissement public administratif dénommé Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Iamanaha
Voir Arrêté n° 360 CM du 03/03/2004
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- Arrêté n° 361 CM du 3 mars 2004 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 4-2004 MTI du 12 janvier 2004 de l'établissement public administratif dénommé Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Iamanaha
Voir Arrêté n° 361 CM du 03/03/2004
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- Arrêté n° 374 CM du 4 mars 2004 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 2-2004, n° 4-2004, n° 7-2004 et n° 9-2004 EVT du 16 février 2004 de l'établissement public Vanille de Tahiti
Voir Arrêté n° 374 CM du 04/03/2004
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- Arrêté n° 375 CM du 4 mars 2004 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 1-2004 EVT du 16 février 2004 de l'établissement public Vanille de Tahiti
Voir Arrêté n° 375 CM du 04/03/2004
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- Arrêté n° 497 PR du 2 mars 2004 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'artisanat
Voir Arrêté n° 497 PR du 02/03/2004
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- Arrêté n° 570 PR du 4 mars 2004 modifiant l'arrêté n° 655 PR du 19 mai 2001 portant délégation de signature et pouvoir de représentation
Voir Arrêté n° 570 PR du 04/03/2004
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- Arrêté n° 467 PR du 1er mars 2004 portant dérogation à l'interdiction de prélever et autorisant le professeur Carole Hickman à prélever deux spécimens de Partulas à des fins de recherche
Voir Arrêté n° 467 PR du 01/03/2004
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- Arrêté n° 468 PR du 1er mars 2004 accordant le concours financier du territoire à la commune de Moorea-Maiao pour l'acquisition d'une parcelle de la terre Perehue-Tamatehi sise à Temae destinée à la réalisation d'une unité de compostage
Voir Arrêté n° 468 PR du 01/03/2004
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- Arrêté n° 469 PR du 1er mars 2004 accordant le concours financier du territoire à la commune de Paea pour la réalisation des travaux de voirie et d'assainissement du 3e tronçon de la route de Papehue
Voir Arrêté n° 469 PR du 01/03/2004
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- Arrêté n° 571 PR du 4 mars 2004 relatif à l'exercice des attributions du ministre de l'éducation et de l'enseignement technique
Voir Arrêté n° 571 PR du 04/03/2004
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