Journal Officiel 2004 N°13 du 25/03/2004
- Arrêté n° 467 CM du 12 mars 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tahiata Burns Tyno, armateur du navire "Temanava 5"
Voir Arrêté n° 467 CM du 12/03/2004
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- Arrêté n° 468 CM du 12 mars 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à la S.A.R.L. Taiarapu Ravai, armateur du navire "Hotu Tea"
Voir Arrêté n° 468 CM du 12/03/2004
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- Arrêté n° 469 CM du 12 mars 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à la S.C. Tehina, armateur du navire "Tehina Nui 2"
Voir Arrêté n° 469 CM du 12/03/2004
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- Arrêté n° 470 CM du 12 mars 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tepara Philippe Tepaiaha, armateur du navire "Poehotu"
Voir Arrêté n° 470 CM du 12/03/2004
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- Arrêté n° 471 CM du 12 mars 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Teriitemaurirei Ferdinand, armateur du navire "Dinand"
Voir Arrêté n° 471 CM du 12/03/2004
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- Arrêté n° 472 CM du 12 mars 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Vanaa Gilmar, armateur du navire "Muri To'a III"
Voir Arrêté n° 472 CM du 12/03/2004
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- Arrêté n° 473 CM du 12 mars 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Veselsky Asam, armateur du navire "Aniheana 2"
Voir Arrêté n° 473 CM du 12/03/2004
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- Arrêté n° 474 CM du 12 mars 2004 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle accordée à M. Ellacott Steven pour le bateau "Maimiti 3" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 474 CM du 12/03/2004
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- Arrêté n° 475 CM du 12 mars 2004 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle accordée à M. Ng Pao Bernard Teuira, pour le bateau "Coryphaena" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 475 CM du 12/03/2004
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- Arrêté n° 476 CM du 12 mars 2004 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle accordée à M. Pua Norbert, pour le bateau "Niu Hii 2" pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 476 CM du 12/03/2004
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