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Journal Officiel 2004 N°16 NC du 15/04/2004

  • Arrêté n° 170 CAB du 26/03/2004
    Arrêté n° 170 CAB du 26 mars 2004 portant rectification de l'arrêté n° 72 CAB du 3 février 2004 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon argent, au titre de la promotion du 1er janvier 2004
  • Arrêté n° 171 CAB du 26/03/2004
    Arrêté n° 171 CAB du 26 mars 2004 portant rectification de l'arrêté n° 73 CAB du 3 février 2004 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon vermeil, au titre de la promotion du 1er janvier 2004
  • Arrêté n° 172 CAB du 26/03/2004
    Arrêté n° 172 CAB du 26 mars 2004 portant rectification de l'arrêté n° 74 CAB du 3 février 2004 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon or, au titre de la promotion du 1er janvier 2004
  • Arrêté n° 173 CAB du 26/03/2004
    Arrêté n° 173 CAB du 26 mars 2004 portant rectification de l'arrêté n° 75 CAB du 3 février 2004 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon grand or, au titre de la promotion du 1er janvier 2004
  • Arrêté n° 193 DRCL du 05/04/2004
    Arrêté n° 193 DRCL du 5 avril 2004 complétant l'arrêté n° 65 DRCL du 27 janvier 2004 fixant pour l'année 2004 la liste des personnes susceptibles d'être désignées pour exercer les fonctions de commissaire enquêteur ou membres de la commission d'enquête prévus à l'article R.11-5 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
  • Arrêté n° 90 DAF/PERS du 01/04/2004
    Arrêté n° 90 DAF/PERS du 1er avril 2004 fixant la liste des organisations syndicales aptes à désigner des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire du haut-commissariat
  • Arrêté n° 198 DRCL du 08/04/2004
    Arrêté n° 198 DRCL du 8 avril 2004 fixant le barème et les modalités de remboursement des documents électoraux admis à remboursement à l'occasion de l'élection des représentants à l'assemblée de la Polynésie française du 23 mai 2004
  • Arrêté n° 1436 MIDCR du 28/11/2003
    Arrêté n° 1436 MIDCR du 28 novembre 2003 portant rectification l'arrêté n° 666 MIDCR du 7 novembre 2002 attribuant à la Polynésie française une subvention, au titre du ministère de l'agriculture et de la pêche, pour le réseau de veille zoosanitaire (ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, chapitre 64-36, article 20, exercice 2003)
  • Arrêté n° 1437 MIDCR du 28/11/2003
    Arrêté n° 1437 MIDCR du 28 novembre 2003 portant rectification de l'arrêté n° 663 MIDCR du 7 novembre 2002 attribuant à la Polynésie française une subvention, au titre du ministère de l'agriculture et de la pêche, pour l'impact de la perliculture sur l'environnement (ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales, chapitre 64-36, article 20, exercice 2003)
  • Arrêté n° 353 CM du 27/02/2004
    Arrêté n° 353 CM du 27 février 2004 portant approbation de l'avenant n° 1 à la convention entre le Syndicat des chirurgiens-dentistes libéraux de la Polynésie française et la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française

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