Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2004 - Numéros normaux > Journal Officiel 2004 N°24 NC du 10/06/2004

Journal Officiel 2004 N°24 NC du 10/06/2004

  • Arrêté n° 340 MEP du 01/06/2004
    Arrêté n° 340 MEP du 1er juin 2004 ordonnant la déconsignation des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Fakahaga ou Fakahanga (plan 8) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Aratika dans l'archipel des Tuamotu
  • Arrêté n° 341 MEP du 01/06/2004
    Arrêté n° 341 MEP du 1er juin 2004 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Motufano (plan 10) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Arutua dans l'archipel des Tuamotu
  • Arrêté n° 346 MEP du 02/06/2004
    Arrêté n° 346 MEP du 2 juin 2004 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Teonegure 1 nécessaire à la construction de l'aérodrome de Fangatau
  • Arrêté n° 347 MEP du 02/06/2004
    Arrêté n° 347 MEP du 2 juin 2004 ordonnant la déconsignation des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Fakahaga ou Fakahanga (plan 8) nécessaire à la réalisation de l'aérodrome de Aratika dans l'archipel des Tuamotu
  • Arrêté n° 348 MEP du 02/06/2004
    Arrêté n° 348 MEP du 2 juin 2004 ordonnant la déconsignation des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives aux terres Paparoa Vaehaa I Paparoa (plan 5), Fakahaga (plan 7), Tevahoamihiroa (plan 10) et Kaminoa partie (plan 11) nécessaires à la réalisation de l'aérodrome de Aratika dans l'archipel des Tuamotu
  • Arrêté n° 349 MEP du 02/06/2004
    Arrêté n° 349 MEP du 2 juin 2004 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la terre Horotaha 23 (plan 15) nécessaire à la construction de l'aérodrome de Puka Puka
  • Arrêté n° 350 MEP du 03/06/2004
    Arrêté n° 350 MEPdu 3 juin 2004 ordonnant la déconsignation des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relatives à la parcelle de terre cadastrée M193 (plan 98) nécessaire à la réalisation de la 3e entrée Est de Papeete dans la commune de Arue, entre le carrefour de la mairie et le bas du col de Taharaa
  • Arrêté n° 78 MEV du 26/05/2004
    Arrêté n° 78 MEV du 26 mai 2004 autorisant la société Sodexho à installer et exploiter une cuisine centrale sise dans la commune de Papara (établissement de la 2e classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits)
  • Arrêté n° 86 MEV du 02/06/2004
    Arrêté n° 86 MEV du 2 juin 2004 autorisant le ministère de la pêche, de l'industrie et des petites et moyennes entreprises de la Polynésie française à installer et exploiter, sur le port de Papeete, un bâtiment de mareyage (établissement de la 2e classe des installations classées pour la protection de l'environnement). (Extraits)
  • Arrêté n° 31 MSF du 27/05/2004
    Arrêté n° 31 MSF du 27 mai 2004 accordant une aide au passage aérien à certains résidents de Polynésie française dans le cadre de la continuité territoriale (16 bénéficiaires)

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15  16   17   18  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données