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Journal Officiel 2004 N°24 NC du 10/06/2004

  • Arrêté n° 9 MCE du 01/06/2004
    Arrêté n° 9 MCE du 1er juin 2004 autorisant Mme Hinanui Cauchois à effectuer une campagne de fouilles archéologiques aux lieux-dits 'Apo'ota'ata et 'Urufara sur la commune associée de Papetoai à Moorea
  • Arrêté n° 11 MCE du 01/06/2004
    Arrêté n° 11 MCE du 1er juin 2004 autorisant M. Barry Rolett à effectuer une campagne de restauration d'un tohua dans la vallée de Vaitahu, commune de Tahuata
  • Arrêté n° 12 MCE du 01/06/2004
    Arrêté n° 12 MCE du 1er juin 2004 autorisant Mme Mélinda Allen à effectuer une campagne de fouilles archéologiques dans la vallée de Anaho sur la commune associée de Hatiheu à Nuku Hiva
  • Décision n° 2004206 du 28/05/2004
    Décision n° 2004-206 du 28 mai 2004 fixant le nombre et la durée des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen du 13 juin 2004. (J.O.R.F. du 30 mai 2004, page 9692)
  • Arrêté du 13/05/2004
    Arrêté ministériel du 13 mai 2004 fixant la liste des partis et groupements ayant demandé à utiliser les émissions du service public de la communication audiovisuelle pendant la campagne électorale en vue de l'élection des représentants au Parlement européen. (J.O.R.F. du 14 mai 2004, page 8577)
  • Décision n° 2004207 du 28/05/2004
    Décision n° 2004-207 du 28 mai 2004 fixant les dates et ordre de passage des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen du 13 juin 2004. (J.O.R.F. du 30 mai 2004, page 9693)
  • Avis n° 20045 du 28/05/2004
    Recommandation n° 2004-5 du 28 mai 2004 du Conseil supérieur de l'audiovisuel modifiant la recommandation du 6 avril 2004 adressée à l'ensemble des services de télévision et de radio en vue de l'élection des représentants au Parlement européen du 13 juin 2004. (J.O.R.F. du 30 mai 2004, page 9692)
  • Avis n° 20046 du 28/05/2004
    Recommandation n° 2004-6 du 28 mai 2004 du Conseil supérieur de l'audiovisuel adressée à l'ensemble des services de télévision et de radio diffusés outre-mer
  • Délibération n° 32004 ETAG du 25/05/2004
    Etablissement d'achats groupés.- Délibération n° 3-2004 ETAG du 25 mai 2004 portant adoption de la décision modificative budgétaire n° 1-2004
  • Décret du 27/05/2004
    Décret du 27 mai 2004 relatif à la composition de la commission prévue à l'article 22 de la loi n° 77-729 du 7 juillet 1977 relative à l'élection des représentants au Parlement européen. (J.O.R.F. du 28 mai 2004, page 9452)

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