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Journal Officiel 2004 N°24 NC du 10/06/2004

  • Arrêté n° 872 CM du 02/06/2004
    Arrêté n° 872 CM du 2 juin 2004 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Pourrat Philippe Louis pour le navire "Manon"
  • Arrêté n° 873 CM du 02/06/2004
    Arrêté n° 873 CM du 2 juin 2004 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Soulier Emile pour le navire "Vatina"
  • Arrêté n° 874 CM du 02/06/2004
    Arrêté n° 874 CM du 2 juin 2004 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Tcheou Ka Ming pour le navire "Sylvia 3"
  • Arrêté n° 875 CM du 02/06/2004
    Arrêté n° 875 CM du 2 juin 2004 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Aukara Laurent pour le navire "Mickaere"
  • Arrêté n° 876 CM du 02/06/2004
    Arrêté n° 876 CM du 2 juin 2004 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Bouteau Marc pour le navire "Hoturau"
  • Arrêté n° 877 CM du 02/06/2004
    Arrêté n° 877 CM du 2 juin 2004 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Nui Johan pour le navire "Johan 3"
  • Arrêté n° 878 CM du 02/06/2004
    Arrêté n° 878 CM du 2 juin 2004 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Pouguet Bruno Jean Hervé pour le navire "Hoanui 5"
  • Arrêté n° 879 CM du 02/06/2004
    Arrêté n° 879 CM du 2 juin 2004 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Sanquer Rainui Jean-François pour le navire "Rainuiatea"
  • Arrêté n° 880 CM du 02/06/2004
    Arrêté n° 880 CM du 2 juin 2004 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Tauraa Tetuanui, pour le navire "Teamai 1"
  • Arrêté n° 881 CM du 02/06/2004
    Arrêté n° 881 CM du 2 juin 2004 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Tauraa Tetuanui, pour le navire "Tere Huti"

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