Journal Officiel 2004 N°3 du 15/01/2004
- Arrêté n° 7 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tau Thierry Terooiterai armateur du navire "Raihere"
Voir Arrêté n° 7 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 8 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Teiti André Manuterarii, armateur du navire "Magic"
Voir Arrêté n° 8 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 10 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Madec Sébastien Toarere, armateur du navire "Tekihinui Teatatuhi"
Voir Arrêté n° 10 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 11 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Putaratara Tamatoa Parepare, armateur du navire "Horoi"
Voir Arrêté n° 11 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 12 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Vanaa Bernard, armateur du navire "Souleng"
Voir Arrêté n° 12 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 9 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tepava Jean-Jacques Gustave, armateur du navire "Mearii"
Voir Arrêté n° 9 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 13 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à Mme Tehuritaua Ginette, armateur du navire "Ioane 2"
Voir Arrêté n° 13 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 14 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Bordes Francis, armateur du navire "Wynona 1"
Voir Arrêté n° 14 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 15 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Bambridge Teivitau Tetutamaitimaioa, armateur du navire "Tepotiniarii"
Voir Arrêté n° 15 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 16 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Rochette Tetuanui, armateur du navire "Kahea"
Voir Arrêté n° 16 CM du 07/01/2004
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