Journal Officiel 2004 N°3 du 15/01/2004
- Arrêté n° 17 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Foster Philip Antonio, armateur du navire "Haoragi"
Voir Arrêté n° 17 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 18 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Haapaitahaa Tuarae, armateur du navire "Tiare Nui"
Voir Arrêté n° 18 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 19 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Itchner Francis Patrick Moana, armateur du navire "Raiani 2"
Voir Arrêté n° 19 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 20 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Keck Alexandre Pita, armateur du navire "Torea K"
Voir Arrêté n° 20 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 21 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Mamatui Tekoreno Etienne, armateur du navire "Nils 1"
Voir Arrêté n° 21 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 22 CM du 7 janvier 2004 accordant une suspension de sa licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Mu San Landry
Voir Arrêté n° 22 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 23 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Teakura Théodore Heiarii, armateur du navire "Te Moana"
Voir Arrêté n° 23 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 24 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Van Cam Ralph Arii, armateur du navire "Nui Mano"
Voir Arrêté n° 24 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 25 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tata Antoine Teuatutu, armateur du navire "Colyne"
Voir Arrêté n° 25 CM du 07/01/2004
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- Arrêté n° 26 CM du 7 janvier 2004 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à la Compagnie polynésienne de long line (S.A.R.L.), armateur du navire "Fetu Mana"
Voir Arrêté n° 26 CM du 07/01/2004
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