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Journal Officiel 2004 N°48 NC du 23/12/2004


  • Arrêté n° 139-2004 APF/SG du 10 décembre 2004 constatant la reprise de fonctions de M. Emile Vernaudon en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 139-2004 APF/SG du 10/12/2004
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  • Arrêté n° 140-2004 APF/SG du 10 décembre 2004 constatant la fin de fonctions de M. Tcho Ming Liu en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 140-2004 APF/SG du 10/12/2004
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  • Arrêté n° 141-2004 APF/SG du 10 décembre 2004 constatant la reprise de fonctions de M. James Salmon en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 141-2004 APF/SG du 10/12/2004
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  • Arrêté n° 142-2004 APF/SG du 10 décembre 2004 constatant la fin de fonctions de Mme Linda Taharagi en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 142-2004 APF/SG du 10/12/2004
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  • Arrêté n° 143-2004 APF/SG du 10 décembre 2004 constatant la reprise de fonctions de M. Jean-Marius Raapoto en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 143-2004 APF/SG du 10/12/2004
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  • Arrêté n° 144-2004 APF/SG du 10 décembre 2004 constatant la fin de fonctions de M. Roberto Teriitehau en qualité de représentant à l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 144-2004 APF/SG du 10/12/2004
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  • Arrêté n° 146-2004 APF/SG du 14 décembre 2004 portant ouverture de la session extraordinaire de l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 146-2004 APF/SG du 14/12/2004
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  • Décision ministérielle n° 04-1305 DEF/CGA/IS/IT du 3 décembre 2004 nommant l'inspecteur du travail dans les armées en Polynésie française à compter du 22 décembre 2004
    Voir Décision n° 41305 DEF/CGA/IS/IT du 03/12/2004
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  • Institut d'émission d'outre-mer.- Cours des changes (période du 23 décembre 2004 au 5 janvier 2005 inclus)
    Voir Avis du 23/12/2004
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  • Arrêté n° 267 PR du 17 décembre 2004 portant nomination d'un ministre du gouvernement de la Polynésie française et déterminant ses fonctions (Mme Lucette Taero, ministre de l'habitat, chargé de l'accession à la propriété des logements sociaux)
    Voir Arrêté n° 267 PR du 22/12/2004
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