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Journal Officiel 2004 N°5 du 29/01/2004

  • Arrêté n° 191 CM du 26/01/2004
    Arrêté n° 191 CM du 26 janvier 2004 portant approbation et rendant exécutoire la délibération n° 18-2003 IJSPF du 19 décembre 2003 de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française approuvant, au titre de la formation en matière de jeunesse et de sport, pour l'exercice 2004, le programme et les tarifs des actions de formation
  • Arrêté n° 192 CM du 26/01/2004
    Arrêté n° 192 CM du 26 janvier 2004 portant approbation et rendant exécutoire la délibération n° 20-2003 IJSPF du 19 décembre 2003 de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française portant modification de la délibération n° 19-2000 IJSPF du 20 décembre 2000 modifiée approuvant la liste des agents relevant des dispositions du statut général de la fonction publique de la Pol[...]
  • Arrêté n° 195 CM du 26/01/2004
    Arrêté n° 195 CM du 26 janvier 2004 portant approbation et rendant exécutoire la délibération n° 31-2003 IJSPF du 19 décembre 2003 de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française relative à l'octroi d'une indemnité de sujétion spéciale à l'agent chargé de la gestion comptable et financière de l'institut
  • Arrêté n° 196 CM du 26/01/2004
    Arrêté n° 196 CM du 26 janvier 2004 portant approbation et rendant exécutoire la délibération n° 33-2003 IJSPF du 19 décembre 2003 de l'Institut de la jeunesse et des sports de la Polynésie française portant adoption du budget primitif de l'institut pour l'exercice 2004
  • Arrêté n° 130 PR du 16/01/2004
    Arrêté n° 130 PR du 16 janvier 2004 portant autorisation du véhicule de marque Suzuki appartenant à M. Jean-Claude Alain Culty et immatriculé 66515P, à faire usage des dispositifs lumineux spéciaux dont il est équipé à l'occasion des interventions urgentes et nécessaires
  • Arrêté n° 136 PR du 16/01/2004
    Arrêté n° 136 PR du 16 janvier 2004 portant nomination dans l'ordre de Tahiti Nui (Officier : M. Jacques Vincens)
  • Arrêté n° 137 PR du 16/01/2004
    Arrêté n° 137 PR du 16 janvier 2004 modifiant l'arrêté n° 319 PR du 14 février 2001 relatif à l'occupation des emplacements de roulottes sur la place Vaiete
  • Arrêté n° 146 PR du 21/01/2004
    Arrêté n° 146 PR du 21 janvier 2004 modifiant l'arrêté n° 2050 PR du 16 octobre 2003 accordant une subvention à l'établissement public 'Vanille de Tahiti' pour la réalisation de ses dépenses d'investissement durant l'exercice 2003
  • Arrêté n° 6 MEF du 23/01/2004
    Arrêté n° 6 MEF du 23 janvier 2004 portant création d'une régie d'avances au Groupement d'interventions de la Polynésie Te Toa Arai (mission d'aide humanitaire sur l'île de Niue)
  • Arrêté n° 7 MEF du 23/01/2004
    Arrêté n° 7 MEF du 23 janvier 2004 portant nomination de MM. Bruno Vaito et Lévy Teharuru, respectivement régisseurs titulaire et suppléant de la régie d'avances du Groupement d'interventions de la Polynésie Te Toa Arai (mission d'aide humanitaire sur l'île de Niue)

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