Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2004 - Numéros spéciaux > Journal Officiel 2004 N°17 NS du 21/06/2004

Journal Officiel 2004 N°17 NS du 21/06/2004

  • Arrêté n° 1 CM du 18/06/2004
    Arrêté n° 1 CM du 18 juin 2004 portant délégation de pouvoir du conseil des ministres
  • Arrêté n° 2 CM du 18/06/2004
    Arrêté n° 2 CM du 18 juin 2004 portant nomination du directeur de cabinet du Président de la Polynésie française (M. Patrick Leboucher)
  • Arrêté n° 3 CM du 18/06/2004
    Arrêté n° 3 CM du 18 juin 2004 portant nomination de Mme Varenka Léontieff épouse Vernaudon en qualité de chef de service du protocole par intérim
  • Arrêté n° 4 CM du 18/06/2004
    Arrêté n° 4 CM du 18 juin 2004 portant désignation du représentant de la Polynésie française au sein de la société anonyme Electra (M. James Salmon, ministre chargé de l'énergie)
  • Arrêté n° 5 CM du 18/06/2004
    Arrêté n° 5 CM du 18 juin 2004 portant désignation du représentant de la Polynésie française au sein de la société anonyme Teva (M. Keitapu Maamaatuaiahutapu, ministre chargé de l'agriculture)
  • Arrêté n° 6 CM du 18/06/2004
    Arrêté n° 6 CM du 18 juin 2004 portant désignation du représentant de la Polynésie française au sein de la société anonyme Air Tahiti (M. Jacqui Drollet, vice-président, ministre chargé des transports aériens)
  • Arrêté n° 7 CM du 18/06/2004
    Arrêté n° 7 CM du 18 juin 2004 portant modification de l'arrêté n° 208 CM du 19 février 2003 relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'établissement public dénommé 'Heiva Nui'
  • Arrêté n° 6 PR du 18/06/2004
    Arrêté n° 6 PR du 18 juin 2004 relatif aux attributions du vice-président, ministre du tourisme et de l'environnement, porte-parole du gouvernement, chargé des transports aériens et de l'artisanat (M. Jacqui Drollet)
  • Arrêté n° 7 PR du 18/06/2004
    Arrêté n° 7 PR du 18 juin 2004 relatif aux attributions du ministre de l'économie et des finances, chargé du budget, de la fiscalité, de l'investissement, de la création d'entreprises, du commerce, de l'industrie et des petites et moyennes entreprises (M. Emile Vanfasse)
  • Arrêté n° 8 PR du 18/06/2004
    Arrêté n° 8 PR du 18 juin 2004 relatif aux attributions du ministre du développement des archipels et de la décentralisation, chargé des sports, de la communication, des nouvelles technologies et des postes (M. Emile Vernaudon)

Page : 1  2  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données