Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2005 - Numéros normaux > Journal Officiel 2005 N°13 du 31/03/2005

Journal Officiel 2005 N°13 du 31/03/2005


  • Erratum à l'arrêté n° 187 CM du 21 janvier 2004 portant octroi de la licence d'armateur à la SNC Hargous et Cie pour l'exploitation du navire Cobia III sur la desserte maritime régulière des Tuamotu de l'Ouest en remplacement du navire Cobia. (JOPF n° 5 du 29 janvier 2004, page 324)
    Voir Arrêté n° 187 CM du 21/04/2004
  • -------------------

  • Arrêté n° 34 CM du 21 mars 2005 portant désignation de membres au conseil d'administration de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé 'Office des postes et télécommunications' (OPT) (le ministre chargé des finances ; le ministre chargé de l'urbanisme ; le ministre chargé de l'artisanat)
    Voir Arrêté n° 34 CM du 21/03/2005
  • -------------------

  • Arrêté n° 11 MEF du 21 mars 2005 portant délégation de signature du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, des petites et moyennes entreprises, du budget et de la fiscalité, à M. Thierry Teai, chef du service du développement de l'industrie et des métiers
    Voir Arrêté n° 11 MEF du 21/03/2005
  • -------------------

  • Arrêté n° 12 MEF du 21 mars 2005 portant délégation de signature du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, des petites et moyennes entreprises, du budget et de la fiscalité, à M. Franky Sacault, chef du service du plan et de la prévision économique par intérim
    Voir Arrêté n° 12 MEF du 21/03/2005
  • -------------------

  • Arrêté n° 13 MEF du 22 mars 2005 portant délégation de signature du ministre de l'économie et des finances, chargé de l'industrie, des petites et moyennes entreprises, du budget et de la fiscalité, à M. Joël Quiniou, directeur régional, chef du service des douanes
    Voir Arrêté n° 13 MEF du 22/03/2005
  • -------------------

  • Arrêté n° 11 MTE du 22 mars 2005 portant délégation de signature à Mlle Katia Testard, secrétaire générale du Conseil économique, social et culturel de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 11 MTE du 22/03/2005
  • -------------------

  • Arrêté n° 12 MTE du 22 mars 2005 portant délégation de signature au chef du service de personnel et de la fonction publique et à certains de ses agents, ainsi qu'aux tavana hau
    Voir Arrêté n° 12 MTE du 22/03/2005
  • -------------------

  • Arrêté n° 13 MTE du 22 mars 2005 portant délégation de signature à Mme Lovina Joussin, chef du service du travail
    Voir Arrêté n° 13 MTE du 22/03/2005
  • -------------------

  • Arrêté n° 1 MER du 21 mars 2005 portant délégation de signature du ministre de la mer, chargé de la promotion et de la valorisation des pêches
    Voir Arrêté n° 1 MER du 21/03/2005
  • -------------------

  • Arrêté n° 2 MER du 21 mars 2005 portant délégation de signature du ministre de la mer à Mme Anne-Sandrine Talfer, chef du service de la perliculture
    Voir Arrêté n° 2 MER du 21/03/2005
  • -------------------

Page : 1  2  

Page précédente