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Journal Officiel 2005 N°2 NC du 13/01/2005


  • Arrêté n° HC 17 MAFIC/MASC du 14 décembre 2004 portant composition de la commission d'agrément des structures d'animation, d'enseignement ou d'entraînement et leurs conseillers de stage afin d'accueillir les stagiaires pédagogiques en situation durant la formation modulaire menant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Plongée subaquatique
    Voir Arrêté n° 17 MAFIC/MASC du 14/12/2004
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  • Arrêté n° HC 18 MAFIC/MASC du 14 décembre 2004 définissant la liste des structures agréées pour l'accueil de stagiaires en situation durant la formation modulaire conduisant au brevet d'Etat d'éducateur sportif de 1er degré, option Plongée subaquatique
    Voir Arrêté n° 18 MAFIC/MASC du 14/12/2004
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  • Arrêté n° HC 19 MAFIC/MASC du 14 décembre 2004 définissant la structure agréée dans laquelle se déroulent les unités de la formation modulaire menant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Plongée subaquatique.
    Voir Arrêté n° 19 MAFIC/MASC du 14/12/2004
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  • Arrêté n° HC 16 TG du 15 décembre 2004 portant agrément de M. Eric Tehiva en qualité d'agent de la police municipale de la commune de Takaroa
    Voir Arrêté n° 16 TG du 16/12/2004
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  • Arrêté n° 843 MIDCR du 14 décembre 2004 portant attribution à l'Université de la Polynésie française d'une subvention complémentaire pour la réalisation de l'opération 'Dotation contractuelle de maintenance', ministère de l'éducation nationale, chapitre 66-72, article 10, exercice 2004
    Voir Arrêté n° 843 MIDCR du 14/12/2004
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  • Arrêté n° 844 MIDCR du 14 décembre 2004 portant attribution à l'Université de la Polynésie française d'une subvention complémentaire pour la réalisation de l'opération 'Dotation contractuelle de maintenance', ministère de l'éducation nationale, chapitre 66-72, article 10, exercice 2004
    Voir Arrêté n° 844 MIDCR du 14/12/2004
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  • Arrêté n° 845 MIDCR du 14 décembre 2004 portant attribution à l'Université de la Polynésie française d'une subvention complémentaire pour la réalisation de l'opération 'Dotation contractuelle de maintenance', ministère de l'éducation nationale, chapitre 66-72, article 10, exercice 2004
    Voir Arrêté n° 845 MIDCR du 14/12/2004
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  • Arrêté n° 846 MIDCR du 14 décembre 2004 portant attribution à l'Université de la Polynésie française d'une subvention complémentaire pour la réalisation de l'opération 'Dotation contractuelle de maintenance', ministère de l'éducation nationale, chapitre 66-72, article 10, exercice 2004
    Voir Arrêté n° 846 MIDCR du 14/12/2004
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  • Arrêté n° 847 MIDCR du 14 décembre 2004 portant modification de l'arrêté n° 591 MIDCR du 7 septembre 2004 portant attribution à la Polynésie française d'une subvention exceptionnelle pour la réalisation de l'opération 'Lycée de Uturoa : divers équipements suite aux travaux effectués', ministère de l'éducation nationale, chapitre 66-33, article 5, exercice 2004
    Voir Arrêté n° 847 MIDCR du 14/12/2004
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  • Arrêté n° 848 MIDCR du 14 décembre 2004 portant modification de l'arrêté n° 595 MIDCR du 7 septembre 2004 portant attribution à la Polynésie française d'une subvention exceptionnelle pour la réalisation de l'opération 'Collège de Ua Pou : nouveaux équipements, construction d'un nouveau bâtiment', ministère de l'éducation nationale, chapitre 66-33, article 5, exercice 2004
    Voir Arrêté n° 848 MIDCR du 14/12/2004
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