Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2005 - Numéros normaux > Journal Officiel 2005 N°20 du 19/05/2005

Journal Officiel 2005 N°20 du 19/05/2005

  • Arrêté n° 128 MET/STMA du 11/05/2005
    Arrêté n° 128 MET/STMA du 11 mai 2005 autorisant M. Lucien Tiaihau à occuper le domaine public aéroportuaire de Kauehi (Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation d'un snack-bar
  • Arrêté n° 3 MJC du 09/05/2005
    Arrêté n° 3 MJC du 9 mai 2005 autorisant Mme Mélinda Allen à effectuer une campagne de fouilles archéologiques dans la baie de Anaho, commune de Nuku Hiva
  • Arrêté n° 4 MJC du 09/05/2005
    Arrêté n° 4 MJC du 9 mai 2005 autorisant M. Eric Conte à effectuer une campagne de fouilles archéologiques sur l'atoll de Temoe, commune des Gambier
  • Arrêté n° 5 MJC du 09/05/2005
    Arrêté n° 5 MJC du 9 mai 2005 autorisant MM. Patrick Kirch et Eric Conte à effectuer une campagne de fouilles archéologiques sur les îles de Taravai et Makaroa, commune des Gambier
  • Arrêté n° 53-2005 APF/SG/SRH du 09/05/2005
    Arrêté n° A 53-2005 APF/SG/SRH du 9 mai 2005 portant intégration de certains agents contractuels relevant de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration de la Polynésie française dans le statut du personnel de l'assemblée de la Polynésie française
  • Décret n° 2005-404 du 27/04/2005
    Décret n° 2005-404 du 27 avril 2005 portant actualisation, adaptation et codification, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna et à Mayotte, de la deuxième partie du code de procédure pénale (Décrets en Conseil d'Etat) (JORF du 30 avril 2005)
  • Décret n° 2005-403 du 28/04/2005
    Décret n° 2005-403 du 28 avril 2005 relatif à la protection de l'environnement en Antarctique et modifiant le code de l'environnement (JORF du 30 avril 2005)
  • Arrêté du 26/04/2005
    Arrêté ministériel du 26 avril 2005 fixant la liste des candidats admis au concours ouvert au titre de l'année 2005 pour le recrutement de surveillants et surveillantes des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire pour les services pénitentiaires des territoires de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie.
  • Convention n° 6305 du 02/05/2005
    Convention de financement n° 63-05 du 2 mai 2005 définissant les conditions dans lesquelles le Fonds intercommunal de péréquation apporte son soutien financier à la commune de Rurutu pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Acquisition de matériels ARI'
  • Convention n° 6405 du 02/05/2005
    Convention de financement n° 64-05 du 2 mai 2005 définissant les conditions dans lesquelles le Fonds intercommunal de péréquation apporte son soutien financier à la commune de Rurutu pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée'Lot de sauvetage'

Page : 1   2   3   4  5  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.