Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2005 - Numéros normaux > Journal Officiel 2005 N°20 du 19/05/2005

Journal Officiel 2005 N°20 du 19/05/2005


  • Arrêté n° 128 MET/STMA du 11 mai 2005 autorisant M. Lucien Tiaihau à occuper le domaine public aéroportuaire de Kauehi (Tuamotu) dans le cadre de l'exploitation d'un snack-bar
    Voir Arrêté n° 128 MET/STMA du 11/05/2005
  • -------------------

  • Arrêté n° 3 MJC du 9 mai 2005 autorisant Mme Mélinda Allen à effectuer une campagne de fouilles archéologiques dans la baie de Anaho, commune de Nuku Hiva
    Voir Arrêté n° 3 MJC du 09/05/2005
  • -------------------

  • Arrêté n° 4 MJC du 9 mai 2005 autorisant M. Eric Conte à effectuer une campagne de fouilles archéologiques sur l'atoll de Temoe, commune des Gambier
    Voir Arrêté n° 4 MJC du 09/05/2005
  • -------------------

  • Arrêté n° 5 MJC du 9 mai 2005 autorisant MM. Patrick Kirch et Eric Conte à effectuer une campagne de fouilles archéologiques sur les îles de Taravai et Makaroa, commune des Gambier
    Voir Arrêté n° 5 MJC du 09/05/2005
  • -------------------

  • Arrêté n° A 53-2005 APF/SG/SRH du 9 mai 2005 portant intégration de certains agents contractuels relevant de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration de la Polynésie française dans le statut du personnel de l'assemblée de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 53-2005 APF/SG/SRH du 09/05/2005
  • -------------------

  • Décret n° 2005-404 du 27 avril 2005 portant actualisation, adaptation et codification, en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna et à Mayotte, de la deuxième partie du code de procédure pénale (Décrets en Conseil d'Etat) (JORF du 30 avril 2005)
    Voir Décret n° 2005-404 du 27/04/2005
  • -------------------

  • Décret n° 2005-403 du 28 avril 2005 relatif à la protection de l'environnement en Antarctique et modifiant le code de l'environnement (JORF du 30 avril 2005)
    Voir Décret n° 2005-403 du 28/04/2005
  • -------------------

  • Arrêté ministériel du 26 avril 2005 fixant la liste des candidats admis au concours ouvert au titre de l'année 2005 pour le recrutement de surveillants et surveillantes des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire pour les services pénitentiaires des territoires de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie.
    Voir Arrêté du 26/04/2005
  • -------------------

  • Convention de financement n° 63-05 du 2 mai 2005 définissant les conditions dans lesquelles le Fonds intercommunal de péréquation apporte son soutien financier à la commune de Rurutu pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée 'Acquisition de matériels ARI'
    Voir Convention n° 6305 du 02/05/2005
  • -------------------

  • Convention de financement n° 64-05 du 2 mai 2005 définissant les conditions dans lesquelles le Fonds intercommunal de péréquation apporte son soutien financier à la commune de Rurutu pour faciliter la réalisation de l'opération intitulée'Lot de sauvetage'
    Voir Convention n° 6405 du 02/05/2005
  • -------------------

Page : 1   2   3   4  5  

Page précédente