Journal Officiel 2005 N°23 du 09/06/2005
- Arrêté n° 291 CM du 26 mai 2005 portant nomination de M. Alphonse Teiki Kautai en qualité de directeur de l'Institut de formation maritime - pêche et commerce
Voir Arrêté n° 291 CM du 26/05/2005
-------------------
- Arrêté n° 293 CM du 26 mai 2005 modifiant l'arrêté n° 325 CM du 1er avril 1997 modifiérelatif à l'organisation, au fonctionnement et aux règles financières et comptables de l'établissement public administratif dénommé Centre de formation professionnelle des adultes - CFPA
Voir Arrêté n° 293 CM du 26/05/2005
-------------------
- Arrêté n° 294 CM du 26 mai 2005 portant nomination de MM. Christian Perez et Albert Lecaill en qualité de membres du conseil d'administration du Centre de formation professionnelle des adultes - CFPA
Voir Arrêté n° 294 CM du 26/05/2005
-------------------
- Avis n° 299 CM du 30 mai 2005 sur le projet de décret portant majoration du plafond des dépenses électorales pour l'élection des députés à Mayotte, en Polynésie française, dans les îles Wallis et Futuna et en Nouvelle-Calédonie
Voir Arrêté n° 299 CM du 30/05/2005
-------------------
- Arrêté n° 300 CM du 30 mai 2005 portant nomination des chefs d'établissements publics territoriaux d'enseignement
Voir Arrêté n° 300 CM du 30/05/2005
-------------------
- Avis n° 301 CM du 30 mai 2005 relatif au projet de décret modifiant le décret n° 2004-13 du 5 janvier 2004 créant le certificat d'aptitude professionnelle pour les aides spécialisées, les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap et le certificat complémentaire pour les enseignements adaptés et la scolarisation des élèves en situation de handicap, et au pr[...]
Voir Avis n° 301 CM du 30/05/2005
-------------------
- Arrêté n° 302 CM du 30 mai 2005 portant réorganisation des circonscriptions pédagogiques du 1er degré de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 302 CM du 30/05/2005
-------------------
- Arrêté n° 303 CM du 30 mai 2005 portant modification de l'arrêté n° 1479 CM du 29 septembre 2003 modifié fixant les programmes généraux de l'Etablissement public administratif pour la prévention
Voir Arrêté n° 303 CM du 30/05/2005
-------------------
- Arrêté n° 306 CM du 30 mai 2005 fixant les règles de variation des prix des marchés publics
Voir Arrêté n° 306 CM du 30/05/2005
-------------------
- Arrêté n° 307 CM du 30 mai 2005 attribuant une indemnité de sujétions spéciales aux agents du service du développement rural assurant les opérations de contrôle phytosanitaire et zoosanitaire
Voir Arrêté n° 307 CM du 30/05/2005
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Page précédente 
