Journal Officiel 2005 N°23 du 09/06/2005
- Arrêté n° 309 CM du 31 mai 2005 relatif aux conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les porcs importés
Voir Arrêté n° 309 CM du 31/05/2005
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- Avis n° 315 CM du 1er juin 2005 sur le projet de décret relatif à la tenue d'audience à l'aide d'un moyen de communication audiovisuelle et modifiant le code de justice administrative (partie Réglementaire)
Voir Avis n° 315 CM du 01/06/2005
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- Arrêté n° 316 CM du 1er juin 2005 portant cessation de fonctions de M. Thierry Pousset en qualité de directeur de cabinet auprès du ministre de l'agriculture, de l'élevage et des forêts
Voir Arrêté n° 316 CM du 01/06/2005
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- Arrêté n° 317 CM du 1er juin 2005 portant nomination de M. Charles Garnier en qualité de directeur de cabinet auprès du ministre de l'agriculture, de l'élevage et des forêts
Voir Arrêté n° 317 CM du 01/06/2005
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- Arrêté n° 318 CM du 1er juin 2005 portant cessation de fonctions de M. Hubert Drollet en qualité de directeur de cabinet auprès du ministre du développement durable, chargé de l'aménagement, de l'environnement, de la qualité de la vie et de la prévention des risques naturels
Voir Arrêté n° 318 CM du 01/06/2005
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- Arrêté n° 319 CM du 1er juin 2005 portant nomination de M. Eric Deat en qualité de directeur de cabinet auprès du ministre du développement durable, chargé de l'aménagement, de l'environnement, de la qualité de la vie et de la prévention des risques naturels
Voir Arrêté n° 319 CM du 01/06/2005
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- Arrêté n° 320 CM du 1er juin 2005 portant nomination de Mme Nancy Mao Che épouse Rossoni en qualité de commissaire de gouvernement auprès de l'établissement public dénommé Institut Louis-Malardé
Voir Arrêté n° 320 CM du 01/06/2005
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- Arrêté n° 321 CM du 1er juin 2005 fixant le lieu de réunion du conseil des ministres du 29 juin 2005
Voir Arrêté n° 321 CM du 01/06/2005
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- Arrêté n° 325 CM du 1er juin 2005 fixant le calendrier de l'année scolaire 2005-2006 des écoles, CJA, collèges et lycées, publics et privés de Polynésie française
Voir Arrêté n° 325 CM du 01/06/2005
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- Arrêté n° 290 CM du 26 mai 2005 portant abrogation de l'arrêté n° 1421 MLA du 28 février 1997 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Haamene, commune de Tahaa, au profit de Mme Raymonde Pihaatae épouse Hioe
Voir Arrêté n° 290 CM du 26/05/2005
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