Journal Officiel 2005 N°23 du 09/06/2005
- Arrêté n° 292 CM du 26 mai 2005 portant nomination de Mme Marie Duval en qualité de directrice par intérim de l'Institut d'insertion médico-éducatif
Voir Arrêté n° 292 CM du 26/05/2005
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- Arrêté n° 295 CM du 26 mai 2005 portant attribution du marché de maîtrise d'oeuvre relatif à la construction d'une unité de formation du CFPA de Taravao au groupement Pottier/Roussarie/Atelier 3/ ECEP
Voir Arrêté n° 295 CM du 26/05/2005
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- Arrêté n° 296 CM du 26 mai 2005 fixant le tarif de manutention portuaire du coprah en Polynésie française
Voir Arrêté n° 296 CM du 26/05/2005
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- Arrêté n° 310 CM du 31 mai 2005 modifiant l'arrêté n° 1031 CM du 22 juillet 1999 autorisant la concession temporaire, à titre de régularisation, d'un emplacement du domaine public maritime d'une superficie de 560 m2 sis au droit de la terre Vaipua, lot 2, parcelle A, à Afareaitu, commune de Moorea-Maiao, au profit de Mme Marcellina Martinez née Suhas
Voir Arrêté n° 310 CM du 31/05/2005
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- Arrêté n° 311 CM du 31 mai 2005 portant renouvellement respectif de concessions temporaires d'un emplacement du domaine public maritime remblayé sis à Paea (au profit de Mme Tetuaiteroi Teriitua)
Voir Arrêté n° 311 CM du 31/05/2005
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- Arrêté n° 312 CM du 31 mai 2005 portant renouvellement respectif de concessions temporaires d'un emplacement du domaine public maritime remblayé sis à Paea (au profit de M. Tihoti Enoch Tahutini)
Voir Arrêté n° 312 CM du 31/05/2005
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- Arrêté n° 313 CM du 31 mai 2005 portant renouvellement respectif de concessions temporaires d'un emplacement du domaine public maritime remblayé sis à Taunoa (au profit de M. Georges André dit René Quesnot)
Voir Arrêté n° 313 CM du 31/05/2005
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- Arrêté n° 314 CM du 31 mai 2005 portant renouvellement respectif de concessions temporaires d'un emplacement du domaine public maritime remblayé sis à Afareaitu (au profit de M. Gilles Loubeyre)
Voir Arrêté n° 314 CM du 31/05/2005
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- Arrêté n° 322 CM du 1er juin 2005 autorisant la location d'une parcelle dépendant de l'îlot domanial non revendiquée, cadastrée commune de Rangiroa, section B6, au profit de Mme Sandra Fong
Voir Arrêté n° 322 CM du 01/06/2005
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- Arrêté n° 323 CM du 1er juin 2005 modifiant l'arrêté n° 54 CM du 9 janvier 2004 modifié fixant la tarification maximale des transports scolaires routiers pour les îles de Tahiti, Moorea, Raiatea et Bora Bora
Voir Arrêté n° 323 CM du 01/06/2005
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