Journal Officiel 2005 N°24 du 16/06/2005
- Arrêté n° 331 CM du 2 juin 2005 autorisant la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte du service de la navigation et des affaires maritimes, de locaux à usage de bureaux, sis à Fare Ute, Papeete, appartenant à M.Marc Dauphin
Voir Arrêté n° 331 CM du 02/06/2005
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- Arrêtés n° 332 CM du 2 juin 2005 autorisant la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte du service de la navigation et des affaires maritimes, deux emplacements de parking situés dans l'immeuble Wing Chong à Fare Ute, Papeete, appartenant à la SCI Paulero
Voir Arrêté n° 332 CM du 02/06/2005
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- Arrêté n° 333 CM du 2 juin 2005 modifiant l'arrêté n° 2801 MLD du 22 mai 2000 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis aux îles Sous-le-Vent accordée à Mme Brigitte Teahui est résiliée (Tahaa)
Voir Arrêté n° 333 CM du 02/06/2005
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- Arrêté n° 334 CM du 2 juin 2005 modifiant l'arrêté n° 2801 MLD du 22 mai 2000 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis aux îles Sous-le-Vent accordée à M. Hugot Marama Aiho est résiliée (Hurepiti - Tahaa)
Voir Arrêté n° 334 CM du 02/06/2005
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- Arrêté n° 335 CM du 2 juin 2005 modifiant l'arrêté n° 7170 MLD du 24 novembre 2000 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis aux îles Sous-le-Vent accordée à Mme Tina Taaroa, gérante de la SCI Tina, est résiliée (Poutoru - Tahaa)
Voir Arrêté n° 335 CM du 02/06/2005
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- Arrêté n° 336 CM du 2 juin 2005 modifiant l'arrêté n° 1914 CM du 23 décembre 2003 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis aux îles Sous-le-Vent accordée à M. Félix Tehuiotoa, est résiliée (Nunue - Bora Bora)
Voir Arrêté n° 336 CM du 02/06/2005
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- Arrêté n° 337 CM du 2 juin 2005 modifiant l'arrêté n° 7638 MLD du 13 octobre 1998 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis à Raiatea (îles Sous-le-Vent) accordée à M. Tetuanuiteroro Tetuanui est résiliée (Tumaraa - Raiatea)
Voir Arrêté n° 337 CM du 02/06/2005
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- Arrêté n° 339 CM du 6 juin 2005 modifiant l'arrêté n° 7910 MLD du 27 décembre 1999 portant autorisation d'occupation temporaire de divers emplacements du domaine public maritime sis aux Tuamotu accordée à M. Tautu Tetuaranui Tetoka est résiliée (Rangiroa)
Voir Arrêté n° 339 CM du 06/06/2005
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- Arrêté n° 347 CM du 8 juin 2005 portant nomination de Mme le docteur Carole Lafargue en qualité de directrice par intérim de l'établissement public administratif "Fare Tama Hau" pour la période du 13 juin au 5 juillet 2005
Voir Arrêté n° 347 CM du 08/06/2005
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- Arrêté n° 348 CM du 8 juin 2005 portant nomination de Mme le docteur Mareva Tourneux en qualité de directrice de la santé par intérim durant les congés de M.le docteur Woui You Jules Ienfa du 10 juin au 19 juillet 2005
Voir Arrêté n° 348 CM du 08/06/2005
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