Journal Officiel 2005 N°36 du 08/09/2005
- Arrêté n° 19 MJC du 31 août 2005 autorisant M. Pierre Ottino à effectuer une campagne de fouilles archéologiques au lieudit Kamuihei sur la commune associée de Hatiheu sur l'île de Nuku Hiva
Voir Arrêté n° 19 MJC du 31/08/2005
-------------------
- Arrêté n° A 66-2005 APF/SG/SRH du 11 août 2005 portant intégration d'un agent contractuel relevant de la convention collective des agents non fonctionnaires de l'administration de la Polynésie française dans le statut du personnel de l'assemblée de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 66-2005 APF/SG/SRH du 11/08/2005
-------------------
- Avenant n° 12-05 du 16 août 2005 à la convention de financement n° 1-02 MARQ du 17 mai 2002 attribuant à la commune de Ua Huka une subvention pour l'opération intitulée 'Construction d'un bâtiment pour abriter le matériel incendie'
Voir Avenant n° 1205 du 16/08/2005
-------------------
- Service de l'urbanisme.- 1° Avis officiel n° L/2005-9 MLA.AU.UOC du 29 août 2005 concernant une demande de changement de destination du lot n° 1 du lotissement Mataoa à Papara formulée par M. et Mme Alain Menard
Voir Avis n° 20059 MLA.AU.UOC du 29/08/2005
-------------------
- Service de l'urbanisme.- 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour le mois d'août 2005
Voir Avis du 08/09/2005
-------------------
- Direction des affaires foncières.- Avis n° 6942 DAF.REC-HYP du 30 août 2005 portant recherche des héritiers de MM. Teiho Vaianani, Heitarauri Vaianani, Léon Maitia, Fauarii a Tuahine, Faaio a Tetuahitiaa, Tetuaunurau a Temauiarii, Tetuiatua Mairi, Mme Ueteano Tepa épouse Tepotiaroa Matai, M.Roa Jules Raire, Mme Roroatea Raire épouse Mong Yen Ovaharei, MM.Teuruarii a Ahutoru, Varuamana Teriin[...]
Voir Avis n° 6942 DAF.REC-HYP du 30/08/2005
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 Page précédente 
