Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2005 - Numéros normaux > Journal Officiel 2005 N°51 NC du 22/12/2005

Journal Officiel 2005 N°51 NC du 22/12/2005

  • Arrêté n° 1091 CM du 08/12/2005
    Arrêté n° 1091 du 8 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 5-05 et n° 6-05 CFPA du 10 octobre 2005 de l'établissement public administratif dénommé Centre de formation professionnelle des adultes (CFPA)
  • Arrêté n° 1093 CM du 08/12/2005
    Arrêté n° 1093 CM du 8 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 8-05 CFPA du 10 octobre 2005 de l'établissement public administratif dénommé Centre de formation professionnelle des adultes (CFPA)
  • Arrêté n° 1094 CM du 08/12/2005
    Arrêté n° 1094 CM du 8 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 9-05 CFPA du 10 octobre 2005 de l'établissement public administratif dénommé Centre de formation professionnelle des adultes (CFPA)
  • Arrêté n° 1095 CM du 08/12/2005
    Arrêté n° 1095 CM du 8 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 65-2005 à n° 80-2005 EPAP du 11 octobre 2005 de l'Etablissement public administratif pour la prévention
  • Arrêté n° 1096 CM du 08/12/2005
    Arrêté n° 1096 CM du 8 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 81-2005 EPAP du 11 octobre 2005 de l'Etablissement public administratif pour la prévention
  • Arrêté n° 1097 CM du 08/12/2005
    Arrêté n° 1097 CM du 8 décembre 2005 portant abrogation de l'arrêté n° 1671 CM du 9 décembre 2002 autorisant la SA Tikiphone à occuper temporairement un emplacement du domaine public portuaire de la zone d'activité marine de Uturaerae, commune de Uturoa à Raiatea
  • Arrêté n° 1101 CM du 09/12/2005
    Arrêté n° 1101 CM du 9 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 5-05 IFM-PC du 6 septembre 2005 portant approbation du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2004 de l'Institut de formation maritime - pêche et commerce
  • Arrêté n° 1102 CM du 09/12/2005
    Arrêté n° 1102 CM du 9 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 6-05 IFM-PC du 6 septembre 2005 portant attribution d'une indemnité de sujétions spéciales à l'agent instructeur assurant les fonctions supplémentaires de directeur adjoint responsable des études de l'Institut de formation maritime - pêche et commerce
  • Arrêté n° 1103 CM du 09/12/2005
    Arrêté n° 1103 CM du 9 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 7-05 IFM-PC du 6 septembre 2005 prenant acte et portant approbation du protocole d'accord de fin de conflit en date du 6 mai 2005 à l'Institut de formation maritime - pêche et commerce
  • Arrêté n° 1104 CM du 09/12/2005
    Arrêté n° 1104 CM du 9 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 8-05 IFM-PC du 19 septembre 2005 portant approbation du budget modificatif n° 1 de l'exercice 2005 de l'Institut de formation maritime - pêche et commerce

Page : 1   2   3   4  5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.