Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2005 - Numéros normaux > Journal Officiel 2005 N°51 NC du 22/12/2005

Journal Officiel 2005 N°51 NC du 22/12/2005

  • Arrêté n° 1161 CM du 15/12/2005
    Arrêté n° 1161 CM du 15 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 69-05 du 14 novembre 2005 du conseil d'administration du port autonome de Papeete
  • Arrêté n° 1162 CM du 15/12/2005
    Arrêté n° 1162 CM du 15 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 54-05 du 14 novembre 2005 du conseil d'administration du port autonome de Papeete
  • Arrêté n° 1163 CM du 15/12/2005
    Arrêté n° 1163 CM du 15 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 64-2005 EPAP du 28 juillet 2005 de l'Etablissement public administratif pour la prévention
  • Arrêté n° 1164 CM du 15/12/2005
    Arrêté n° 1164 CM du 15 décembre 2005 autorisant la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte de la délégation à la sécurité routière, de locaux à usage de bureaux et de cinq places de parking sis commune de Papeete, appartenant à Mme Titaua Richecoeur
  • Arrêté n° 1165 CM du 15/12/2005
    Arrêté n° 1165 CM du 15 décembre 2005 portant autorisation de transfert d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Ruutia, Tiva, commune de Tahaa, au profit de Mme Adrienne Vaite Aiho
  • Arrêté n° 1166 CM du 15/12/2005
    Arrêté n° 1166 CM du 15 décembre 2005 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Arutua, commune de Arutua, au profit de MM. Ioane Rauhei et Teuira Maire Orbeck
  • Arrêté n° 1169 CM du 15/12/2005
    Arrêté n° 1169 CM du 15 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoires les délibérations n° 84-05, n° 85-05 et n° 86-05 CA/EHN du 6 octobre 2005 de l'établissement public Heiva Nui
  • Arrêté n° 1171 CM du 15/12/2005
    Arrêté n° 1171 CM du 15 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 64-05 du 14 novembre 2005 du conseil d'administration du port autonome de Papeete
  • Arrêté n° 1172 CM du 16/12/2005
    Arrêté n° 1172 CM du 16 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 28-05 CA du 9 décembre 2005 du conseil d'administration de la caisse de prévoyance sociale relative à la fixation du coefficient de revalorisation de la pension de retraite tranche A
  • Arrêté n° 1173 CM du 16/12/2005
    Arrêté n° 1173 CM du 16 décembre 2005 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 32-05 CA du 9 décembre 2005 du conseil d'administration de la caisse de prévoyance sociale maintenant en seconde lecture la délibération n° 24-05 CA du 4 novembre 2005

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9  10   11   12   13   14   15   16  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.