Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2006 - Numéros normaux > Journal Officiel 2006 N°21 NC du 25/05/2006

Journal Officiel 2006 N°21 NC du 25/05/2006

  • Arrêté n° 313 MER/SPE du 11/05/2006
    Arrêté n° 313 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Claude Tinorua, armateur du navire "Egnatia"
  • Arrêté n° 314 MER/SPE du 11/05/2006
    Arrêté n° 314 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Susute Ruahe, armateur du navire "Taniera"
  • Arrêté n° 315 MER/SPE du 11/05/2006
    Arrêté n° 315 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Brian Moana Tissot, armateur du navire "Tehina-Nui"
  • Arrêté n° 316 MER/SPE du 11/05/2006
    Arrêté n° 316 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Jacques Auguste Tehei Hitimaue, armateur du navire "Hirama III"
  • Arrêté n° 317 MER/SPE du 11/05/2006
    Arrêté n° 317 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Rani Luc Béa, armateur du navire "Vai'i"
  • Arrêté n° 318 MER/SPE du 11/05/2006
    Arrêté n° 318 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Léo Moui Teaai Mohi Momo Rohi, armateur du navire "Vaipuna o Hanamenu"
  • Arrêté n° 319 MER/SPE du 11/05/2006
    Arrêté n° 319 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Iakimo Tamatoa Lucas, armateur du navire "Tiare Roa"
  • Arrêté n° 320 MER/SPE du 11/05/2006
    Arrêté n° 320 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Alphonse Chin Yen Joufoques, armateur du navire "Tania 2"
  • Arrêté n° 321 MER/SPE du 11/05/2006
    Arrêté n° 321 MER/SPE du 11 mai 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Hubert Lo Ting, pour le navire "Eimeo Nui"
  • Arrêté n° 322 MER/SPE du 11/05/2006
    Arrêté n° 322 MER/SPE du 11 mai 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Heimana Arsène Hamblin, pour le navire "Kealani 4"

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11  12   13   14   15   16  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.