Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2006 - Numéros normaux > Journal Officiel 2006 N°21 NC du 25/05/2006

Journal Officiel 2006 N°21 NC du 25/05/2006

  • Arrêté n° 17306 DAE/BASID du 28/04/2006
    Arrêté n° 173-06 DAE/BASID du 28 avril 2006 portant attribution à l'université de la Polynésie française d'une subvention complémentaire pour la réalisation de l'opération 'Dotation destinée à l'école doctorale de l'UPF', allocation de recherche, ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chapitre 0172, article 01, exercice 2006
  • Convention Etat/Pays 43-06 du 02/05/2006
    Convention santé n° 43-06 du 2 mai 2006 relative à la participation de l'Etat au financement des actions de santé de la Polynésie française.
  • Arrêté n° 435 CM du 11/05/2006
    Arrêté n° 435 CM du 11 mai 2006 portant nomination du directeur de cabinet du ministre des transports interinsulaires maritimes et aériens (M. Charles Law)
  • Arrêté n° 436 CM du 11/05/2006
    Arrêté n° 436 CM du 11 mai 2006 portant nomination de M. Alain Michon en qualité de directeur de cabinet du ministre des sports et de l'artisanat
  • Arrêté n° 437 CM du 11/05/2006
    Arrêté n° 437 CM du 11 mai 2006 fixant les règles de variation des prix des marchés publics
  • Arrêté n° 445 CM du 11/05/2006
    Arrêté n° 445 CM du 11 mai 2006 portant nomination du directeur de cabinet du ministre des petites et moyennes entreprises et de l'industrie (Mlle Patricia Lichon)
  • Arrêté n° 447 CM du 11/05/2006
    Arrêté n° 447 CM du 11 mai 2006 portant réglementation de la circulation sur les routes territoriales à Rangiroa, hors agglomération
  • Arrêté n° 450 CM du 11/05/2006
    Arrêté n° 450 CM du 11 mai 2006 fixant les montants des allocations de la Polynésie française pour études supérieures et déterminant les valeurs de quotient familial journalier pour l'obtention d'une bourse non majorée, d'une aide scolaire forfaitaire ou d'un prêt d'étude bonifié
  • Arrêté n° 438 CM du 11/05/2006
    Arrêté n° 438 CM du 11 mai 2006 portant ouverture de quotas d'importation de volailles de race de poule pondeuse
  • Arrêté n° 439 CM du 11/05/2006
    Arrêté n° 439 CM du 11 mai 2006 portant modification de l'arrêté n° 389 CM du 28 avril 2006 nommant M. Torea Carlisle en qualité de chef du service de la délégation générale à la protection sociale par intérim durant le congé de maladie de M. François Loret

Page : 1   2  3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.