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Journal Officiel 2006 N°21 NC du 25/05/2006

  • Arrêté n° 440 CM du 11/05/2006
    Arrêté n° 440 CM du 11 mai 2006 portant nomination de Mme Geneviève Cazes en qualité de directrice par intérim du Centre hospitalier de la Polynésie française pour la période du 17 mai au 23 juillet 2006
  • Arrêté n° 442 CM du 11/05/2006
    Arrêté n° 442 CM du 11 mai 2006 portant modification de l'arrêté n° 1296 CM du 9 octobre 2001 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime sis à Rangiroa, commune de Rangiroa, au profit de M. Christophe Jacques Brie
  • Arrêté n° 446 CM du 11/05/2006
    Arrêté n° 446 CM du 11 mai 2006 autorisant la SA Tahiti Agrégats à exploiter un forage d'eau souterraine à Punaruu, commune de Punaauia
  • Arrêté n° 1264 PR du 16/05/2006
    Arrêté n° 1264 PR du 16 mai 2006 portant modification de l'arrêté n° 2 PR du 7 mars 2005 modifié portant nomination du vice-président et des autres ministres du gouvernement de la Polynésie française, et déterminant leurs fonctions, et de l'arrêté n° 20 PR du 15 mars 2005 modifié relatif aux attributions du ministre de l'équipement, de l'énergie, de l'urbanisme, des transports terrestres, de[...]
  • Arrêté n° 448 CM du 11/05/2006
    Arrêté n° 448 CM du 11 mai 2006 autorisant le renouvellement de la location de deux parcelles dépendant du domaine dit 'baie du contrôleur' sis à Taipivai, référencé commune de Nuku Hiva, au profit de l'association sportive Upe O Te Henua Enana
  • Arrêté n° 451 CM du 17/05/2006
    Arrêté n° 451 CM du 17 mai 2006 portant abrogation de l'arrêté n° 515 CM du 4 avril 2000 autorisant l'acquisition d'une maison d'habitation appartenant aux héritiers de M. Roger Sage
  • Arrêté n° 452 CM du 17/05/2006
    Arrêté n° 452 CM du 17 mai 2006 portant acquisition d'une parcelle de terre sise à Punaauia appartenant à la banque SOCREDO
  • Arrêté n° 453 CM du 17/05/2006
    Arrêté n° 453 CM du 17 mai 2006 modifiant l'arrêté n° 919 CM du 17 juillet 2002 modifié autorisant la prise à bail par la Polynésie française, pour le compte du service du personnel, d'un local à usage de bureaux, sis avenue du Prince-Hinoi, commune de Papeete, appartenant à la SCI Puea
  • Arrêté n° 1224 PR du 12/05/2006
    Arrêté n° 1224 PR du 12 mai 2006 portant attribution d'une subvention d'investissement au titre de l'exercice 2006 au Centre de recherche et de documentation pédagogiques
  • Arrêté n° 1240 PR du 12/05/2006
    Arrêté n° 1240 PR du 12 mai 2006 portant octroi du bénéfice du régime d'exonération de droits et taxes institué par la délibération n° 92-6 AT du 24 janvier 1992 modifiée à la SA Tahiti Beachcomber

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