Journal Officiel 2006 N°21 NC du 25/05/2006
- Arrêté n° 336 MET du 17 mai 2006 portant inscription au plan des services touristiques de transport de personnes de l'île de Nuku Hiva (archipel des Marquises) de M. Frédéric Benne
Voir Arrêté n° 336 MET du 17/05/2006
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- Arrêté n° 348 MER du 12 mai 2006 portant délégation de signature du ministre de la mer, de la pêche, de l'aquaculture et de la recherche à Mlle Priscille Frogier, déléguée à la recherche
Voir Arrêté n° 348 MER du 12/05/2006
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- Arrêté n° 285 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Nicolas Léontieff, armateur du navire "Liouba III"
Voir Arrêté n° 285 MER/SPE du 11/05/2006
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- Arrêté n° 286 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Henry Tinitua Bopp, armateur du navire "Mata Ani I"
Voir Arrêté n° 286 MER/SPE du 11/05/2006
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- Arrêté n° 287 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Henry Tinitua Bopp, armateur du navire "Mata Ani II"
Voir Arrêté n° 287 MER/SPE du 11/05/2006
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- Arrêté n° 288 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Henry Tinitua Bopp, armateur du navire "Mata Ani III"
Voir Arrêté n° 288 MER/SPE du 11/05/2006
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- Arrêté n° 289 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Victor Tohivea Moureu, armateur du navire "Tohivea"
Voir Arrêté n° 289 MER/SPE du 11/05/2006
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- Arrêté n° 290 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Emile Ly Wing, armateur du navire "Typhanie"
Voir Arrêté n° 290 MER/SPE du 11/05/2006
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- Arrêté n° 291 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Raunui Jhon Makiroto-Piritua, armateur du navire "Teieie Nui 2"
Voir Arrêté n° 291 MER/SPE du 11/05/2006
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- Arrêté n° 292 MER/SPE du 11 mai 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle à titre provisoire ou définitif pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Alexis Aiho, armateur du navire "Manarani"
Voir Arrêté n° 292 MER/SPE du 11/05/2006
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