Journal Officiel 2006 N°4 du 26/01/2006
- Arrêté n° 30 MER/SPE du 17 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Raunui Jhon Makiroto- Piritua, armateur du navire "Teieie Nui 2"
Voir Arrêté n° 30 MER/SPE du 17/01/2006
-------------------
- Arrêté n° 31 MER/SPE du 17 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tehina Chang Sui Fat, armateur du navire "Kala"
Voir Arrêté n° 31 MER/SPE du 17/01/2006
-------------------
- Arrêté n° 32 MER/SPE du 17 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Marc Mergny, armateur du navire "Torea Iti II"
Voir Arrêté n° 32 MER/SPE du 17/01/2006
-------------------
- Arrêté n° 33 MER/SPE du 17 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Pou Titifa Taimana armateur du navire "Napata"
Voir Arrêté n° 33 MER/SPE du 17/01/2006
-------------------
- Arrêté n° 34 MER/SPE du 17 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Cyrille Toromona, armateur du navire "Tupuraa"
Voir Arrêté n° 34 MER/SPE du 17/01/2006
-------------------
- Arrêté n° 35 MER/SPE du 17 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à Mme Teura Alice Taputuarai épouse Tuteina , armateur du navire "El Nino"
Voir Arrêté n° 35 MER/SPE du 17/01/2006
-------------------
- Arrêté n° 36 MER/SPE du 17 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Iakimo Tamatoa Lucas, armateur du navire "Tiare Roa"
Voir Arrêté n° 36 MER/SPE du 17/01/2006
-------------------
- Arrêté n° 354 MAE du 28 décembre 2005 paru au JOPF n° 1 du 5 janvier 2006 portant deuxième modification de l'arrêté de délégation de signature n° 2 du 7 avril 2005. (Erratum)
Voir Arrêté n° 354 MAE du 28/12/2005
-------------------
- Arrêté n° 1 MAE du 13 janvier 2006 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Tevaearai Teheiura
Voir Arrêté n° 1 MAE du 13/01/2006
-------------------
- Arrêté n° 1 MDD du 11 janvier 2006 autorisant la SNC Tsong Yen Sieon à installer et exploiter une installation de réfrigération ou compression et un dépôt de liquide inflammable pour le magasin Chin Lee, commune de Bora Bora (installation de la 2e classe pour la protection de l'environnement). (Extraits)
Voir Arrêté n° 1 MDD du 11/01/2006
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Page précédente 
