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Journal Officiel 2006 N°5 du 02/02/2006


  • Arrêté n° 57 MER/SPE du 18 janvier 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Téophane Stergios, pour le navire "Florence"
    Voir Arrêté n° 57 MER/SPE du 18/01/2006
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  • Arrêté n° 58 MER/SPE du 18 janvier 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Edouard Maono, pour le navire "Patricia"
    Voir Arrêté n° 58 MER/SPE du 18/01/2006
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  • Arrêté n° 59 MER/SPE du 18 janvier 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Scott Ken Buchin, pour le navire "Banzai 3"
    Voir Arrêté n° 59 MER/SPE du 18/01/2006
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  • Arrêté n° 60 MER/SPE du 18 janvier 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Auguste Lee Hen Soi Louk, pour le navire "Sakana 2"
    Voir Arrêté n° 60 MER/SPE du 18/01/2006
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  • Arrêté n° 61 MER/SPE du 18 janvier 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Jean Tchou Fouc, pour le navire "Maoti Nui"
    Voir Arrêté n° 61 MER/SPE du 18/01/2006
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  • Arrêté n° 62 MER/SPE du 18 janvier 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Teuruarii Claude Roben Taeatua, pour le navire "Oiseau Bleu"
    Voir Arrêté n° 62 MER/SPE du 18/01/2006
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  • Arrêté n° 4 MDD/ENV du 20 janvier 2006 portant ouverture d'une enquête de commodo et incommodo située dans la commune de Faa'a relative à la demande d'extension de la station-service Shell localisée sur la RDO de la commune de Faa'a (installation classée pour la protection de l'environnement)
    Voir Arrêté n° 4 MDD/ENV du 20/01/2006
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  • Arrêté n° 5 MDD/ENV du 24 janvier 2006 portant ouverture d'une enquête de commodo et incommodo située dans la commune de Rurutu relative à la demande d'exploitation d'une unité de torréfaction de café, formulée par la mairie de Rurutu (installation classée pour la protection de l'environnement)
    Voir Arrêté n° 5 MDD/ENV du 24/01/2006
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  • Arrêté n° 5 MSP/DS du 23 janvier 2006 relatif à l'organisation de l'examen du diplôme d'Etat d'infirmier(ère) pour la session de février - mars 2006
    Voir Arrêté n° 5 MSP/DS du 23/01/2006
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  • Arrêté n° 2 MAA du 26 janvier 2006 modifiant l'arrêté n° 2 MAA du 5 avril 2005 portant délégation de signature à Mme Purea Teai, chef du service de l'artisanat traditionnel
    Voir Arrêté n° 2 MAA du 26/01/2006
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