Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2006 - Numéros normaux > Journal Officiel 2006 N°5 du 02/02/2006

Journal Officiel 2006 N°5 du 02/02/2006


  • Arrêté n° 63 CM du 23 janvier 2006 portant modification de l'arrêté n° 1215 CM du 7 novembre 1991 habilitant les services et établissements publics du territoire à consentir des cessions de photocopies et fixant le tarif de ces cessions
    Voir Arrêté n° 63 CM du 23/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 64 CM du 23 janvier 2006 modifiant l'arrêté n° 1287 CM du 28 novembre 1996 relatif à l'organisation, au fonctionnement et aux règles financières, budgétaires et comptables de l'Etablissement d'achats groupés
    Voir Arrêté n° 64 CM du 23/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 66 CM du 24 janvier 2006 portant modification de l'arrêté n° 770 CM du 13 août 1985 relatif à l'organisation, au fonctionnement et aux règles financières, budgétaires et comptables de l'Institut de la statistique
    Voir Arrêté n° 66 CM du 24/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 68 CM du 24 janvier 2006 portant modification de l'article A. 121-1 du code de l'environnement fixant la liste des espèces protégées classées relevant de la catégorie A
    Voir Arrêté n° 68 CM du 24/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 71 CM du 26 janvier 2006 portant autorisation de transport aérien international à la demande de la société Air Tahiti
    Voir Arrêté n° 71 CM du 26/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 72 CM du 26 janvier 2006 portant modification de la représentation de la Polynésie française dans les sociétés d'économie mixte Assainissement des eaux de Tahiti, Société d'aménagement et de gestion de Polynésie française, Société environnement polynésien, Centre Paofai, SOCREDO et Société de financement du développement de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 72 CM du 26/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 79 CM du 26 janvier 2006 portant modification de l'arrêté n° 1050 CM du 20 août 2002 relatif aux modalités d'organisation du service dans les hôpitaux et les centres médicaux de la direction de la santé
    Voir Arrêté n° 79 CM du 26/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 62 CM du 23 janvier 2006 autorisant la cession à titre gratuit d'alevins de 'moi' et de 'paraha peue' au profit de divers aquaculteurs, à des fins d'expérimentation
    Voir Arrêté n° 62 CM du 23/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 65 CM du 23 janvier 2006 portant modification de l'article A.123-2 concernant la liste des espèces végétales menaçant la biodiversité du code de l'environnement
    Voir Arrêté n° 65 CM du 23/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 67 CM du 24 janvier 2006 portant admission du navire Aremiti IV au bénéfice du régime d'exonération des droits et taxes institué par les délibérations n° 90-86 AT du 30 août 1990 et n° 90-115 AT du 13 décembre 1990 (gazole et huiles lubrifiantes)
    Voir Arrêté n° 67 CM du 24/01/2006
  • -------------------

Page : 1   2   3  4   5   6   7   8   9   10   11   12  

Page précédente