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Journal Officiel 2006 N°5 du 02/02/2006


  • Arrêté n° 40 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Patrick Manavarere, armateur du navire "Manu Hiti Tua II"
    Voir Arrêté n° 40 MER/SPE du 18/01/2006
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  • Arrêté n° 41 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Landry Vetea Mu San, armateur du navire "Tauhiti"
    Voir Arrêté n° 41 MER/SPE du 18/01/2006
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  • Arrêté n° 42 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Antonio Paferoo Orbeck, armateur du navire "Ariitere 2"
    Voir Arrêté n° 42 MER/SPE du 18/01/2006
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  • Arrêté n° 43 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Auguste Lee Hen Soi Louk, armateur du navire "Sakana III"
    Voir Arrêté n° 43 MER/SPE du 18/01/2006
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  • Arrêté n° 44 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. James Tehei Tapeta, armateur du navire "Maitehei 3"
    Voir Arrêté n° 44 MER/SPE du 18/01/2006
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  • Arrêté n° 45 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Teiva Auguste Teremate, armateur du navire "Kotau-Nui"
    Voir Arrêté n° 45 MER/SPE du 18/01/2006
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  • Arrêté n° 46 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Natuanuievaru Ye-On, armateur du navire "Miri-Lei"
    Voir Arrêté n° 46 MER/SPE du 18/01/2006
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  • Arrêté n° 47 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Roni Tana Aitamai, armateur du navire "Tehautini"
    Voir Arrêté n° 47 MER/SPE du 18/01/2006
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  • Arrêté n° 48 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Ferdinand Teriitemaurirei, armateur du navire "Dinand"
    Voir Arrêté n° 48 MER/SPE du 18/01/2006
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  • Arrêté n° 49 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Victor Flavien Van Cam, armateur du navire "Temeio"
    Voir Arrêté n° 49 MER/SPE du 18/01/2006
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