Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2006 - Numéros normaux > Journal Officiel 2006 N°5 du 02/02/2006

Journal Officiel 2006 N°5 du 02/02/2006


  • Arrêté n° 50 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Vincent Roger Luc Pierre Sourisseau, armateur du navire "Phoenix"
    Voir Arrêté n° 50 MER/SPE du 18/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 51 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tehuiarii Moananui Moua, armateur du navire "Tia Noa"
    Voir Arrêté n° 51 MER/SPE du 18/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 52 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à la SCA Vaeanapa, armateur du navire "Vaeanapa"
    Voir Arrêté n° 52 MER/SPE du 18/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 53 MER/SPE du 18 janvier 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Daniel François Joseph Alary, pour le navire "Boomerang"
    Voir Arrêté n° 53 MER/SPE du 18/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 54 MER/SPE du 18 janvier 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Emmanuel Vetearii Lehartel, pour le navire "Rauana 3"
    Voir Arrêté n° 54 MER/SPE du 18/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 55 MER/SPE du 18 janvier 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Léo Moui Teaai Mohi Momo Rohi, pour le navire "Denise 3"
    Voir Arrêté n° 55 MER/SPE du 18/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 2 MAE du 24 janvier 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 35-2005 du 22 novembre 2005 de l'Etablissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Polynésie française portant approbation du budget primitif 2006
    Voir Arrêté n° 2 MAE du 24/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 3 MAE du 24 janvier 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 34-2005 du 22 novembre 2005 de l'Etablissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Polynésie française portant approbation de la décision modificative n° 2-2005 (DM2-2005)
    Voir Arrêté n° 3 MAE du 24/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 3 MLA du 24 janvier 2006 portant approbation du dossier modificatif au cahier des charges particulier du lotissement Vaiopu 2 relatif aux lots n° 3 à n° 6, n° 35, n° 39, n° 43 à n° 47 et n° 51 sis à Punaauia
    Voir Arrêté n° 3 MLA du 24/01/2006
  • -------------------

  • Arrêté n° 56 MER/SPE du 18 janvier 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. William Jean Sarciaux, pour le navire "Terava Toru"
    Voir Arrêté n° 56 MER/SPE du 18/01/2006
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9  10   11   12  

Page précédente