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Journal Officiel 2006 N°5 du 02/02/2006

  • Arrêté n° 50 MER/SPE du 18/01/2006
    Arrêté n° 50 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Vincent Roger Luc Pierre Sourisseau, armateur du navire "Phoenix"
  • Arrêté n° 51 MER/SPE du 18/01/2006
    Arrêté n° 51 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à M. Tehuiarii Moananui Moua, armateur du navire "Tia Noa"
  • Arrêté n° 52 MER/SPE du 18/01/2006
    Arrêté n° 52 MER/SPE du 18 janvier 2006 accordant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française à la SCA Vaeanapa, armateur du navire "Vaeanapa"
  • Arrêté n° 53 MER/SPE du 18/01/2006
    Arrêté n° 53 MER/SPE du 18 janvier 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Daniel François Joseph Alary, pour le navire "Boomerang"
  • Arrêté n° 54 MER/SPE du 18/01/2006
    Arrêté n° 54 MER/SPE du 18 janvier 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Emmanuel Vetearii Lehartel, pour le navire "Rauana 3"
  • Arrêté n° 55 MER/SPE du 18/01/2006
    Arrêté n° 55 MER/SPE du 18 janvier 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. Léo Moui Teaai Mohi Momo Rohi, pour le navire "Denise 3"
  • Arrêté n° 2 MAE du 24/01/2006
    Arrêté n° 2 MAE du 24 janvier 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 35-2005 du 22 novembre 2005 de l'Etablissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Polynésie française portant approbation du budget primitif 2006
  • Arrêté n° 3 MAE du 24/01/2006
    Arrêté n° 3 MAE du 24 janvier 2006 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 34-2005 du 22 novembre 2005 de l'Etablissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de Polynésie française portant approbation de la décision modificative n° 2-2005 (DM2-2005)
  • Arrêté n° 3 MLA du 24/01/2006
    Arrêté n° 3 MLA du 24 janvier 2006 portant approbation du dossier modificatif au cahier des charges particulier du lotissement Vaiopu 2 relatif aux lots n° 3 à n° 6, n° 35, n° 39, n° 43 à n° 47 et n° 51 sis à Punaauia
  • Arrêté n° 56 MER/SPE du 18/01/2006
    Arrêté n° 56 MER/SPE du 18 janvier 2006 annulant le bénéfice de la licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française accordée à M. William Jean Sarciaux, pour le navire "Terava Toru"

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