Journal Officiel 2007 N°14 NC du 05/04/2007
- Arrêté n° 43 MAA du 23 mars 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de Mme Adeline Teumere Maiau (exploitante n° 104)
Voir Arrêté n° 43 MAA du 23/03/2007
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- Arrêté n° 44 MAA du 27 mars 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Aratika, commune de Fakarava, au profit de M. Noël Rochmann Arai (exploitant n° 143)
Voir Arrêté n° 44 MAA du 27/03/2007
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- Arrêté n° 45 MAA du 27 mars 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Aratika, commune de Fakarava, au profit de Mme Piivahine Sylviane Taimana épouse Crombez (exploitante n° 27)
Voir Arrêté n° 45 MAA du 27/03/2007
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- Arrêté n° 46 MAA du 28 mars 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Faaite, commune de Anaa, au profit de M. Jean Gabriel Teanuanua (exploitant n° 38)
Voir Arrêté n° 46 MAA du 28/03/2007
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- Arrêté n° 47 MAA du 28 mars 2007 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime sis à Faaite, commune de Anaa, au profit de Mme Fara Hinano Sheila Teiri épouse Natua (exploitante n° 39)
Voir Arrêté n° 47 MAA du 28/03/2007
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- Arrêté n° 48 MAA du 28 mars 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Faaite, commune de Anaa, au profit de Mme Valérie Aere Pito (exploitante n° 46)
Voir Arrêté n° 48 MAA du 28/03/2007
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- Arrêté n° 49 MAA du 28 mars 2007 portant autorisation d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de M. Teao Edmond Clark (exploitant n° 102)
Voir Arrêté n° 49 MAA du 28/03/2007
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- Arrêté n° 50 MAA du 28 mars 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Kaukura, commune de Arutua, au profit de Mme Gisèle Konéa Bellais (exploitante n° 101)
Voir Arrêté n° 50 MAA du 28/03/2007
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- Arrêté n° 51 MAA du 28 mars 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Hao, commune de Hao, au profit de Mme Dorothée Fifine Kavera (exploitante n° 141)
Voir Arrêté n° 51 MAA du 28/03/2007
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- rrêté n° 52 MAA du 28 mars 2007 portant autorisations d'occupation temporaire de deux emplacements du domaine public maritime sis à Fakarava, commune de Fakarava, au profit de M. Karl Barff (exploitant n° 85)
Voir Arrêté n° 52 MAA du 28/03/2007
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