Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2007 - Numéros normaux > Journal Officiel 2007 N°21 NC du 24/05/2007

Journal Officiel 2007 N°21 NC du 24/05/2007

  • Avis n° 1194 MAA.AU.UOC du 10/05/2007
    Service de l'urbanisme.- 1° Certificat de conformité n° 1194 MAA.AU.UOC du 10 mai 2007 concernant les travaux du lotissement 'Ahurau-Teissier partie haute' sis à Punaauia, réalisés par M. Fabrice Lequerré, mandataire de M. Jean-Jacques Lequerré
  • Avenant n° 7407 du 03/05/2007
    Avenant n° 74-07 du 3 mai 2007 à la convention de financement n° 151-04 du 27 août 2004 relative au financement de la construction d'un bâtiment à l'école Potii
  • Avenant n° 7507 du 03/05/2007
    Avenant n° 75-07 du 3 mai 2007 à la convention n° 78-03 du 4 juin 2003 portant attribution d'un financement à la commune de Nuku Hiva pour l'élaboration du schéma directeur d'assainissement, au titre du Fonds intercommunal de péréquation
  • Avis du 24/05/2007
    Institut d'émission d'outre-mer.- Cours des changes (période du 24 mai au 6 juin 2007 inclus)
  • Avis du 24/05/2007
    Service de l'urbanisme.- 2° Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour le mois d'avril 2007
  • Convention collective du 23/01/2007
    Inspection du travail.- Avis et avenant du 23 janvier 2007 à la convention collective du travail des entreprises de stockage, de conditionnement et de distribution de gaz de pétrole liquéfiés signée le 30 novembre 2004 (accord de salaires pour l'année 2007)
  • Arrêté n° 1512 PR du 21/05/2007
    Arrêté n° 1512 PR du 21 mai 2007 portant suspension provisoire de M. Axel Paroe de l'exercice des fonctions d'huissier de justice à Raiatea et Tahaa
  • Avis n° 707 MEC du 18/05/2007
    Chambre de commerce, d'industrie, des services et des métiers.- Communiqué n° 707 MEC du 18 mai 2007 de la commission électorale

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.