Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2007 - Numéros normaux > Journal Officiel 2007 N°36 du 06/09/2007

Journal Officiel 2007 N°36 du 06/09/2007


  • Arrêté n° 114 MTE du 23 août 2007 autorisant la société Intercontinental Hôtels Corporation à installer et exploiter à Bora Bora un ensemble d'équipements techniques qui constitue une installation classée pour la protection de l'environnement de la 1re classe (Extraits)
    Voir Arrêté n° 114 MTE du 23/08/2007
  • -------------------

  • Arrêté n° 115 MTE du 29 août 2007 portant modification de l'arrêté n° 1325 MTE du 11 avril 2002 portant attribution d'une licence de voyage à M. Didier Alpini, gérant de l'agence Dream Tahiti Travel
    Voir Arrêté n° 115 MTE du 29/08/2007
  • -------------------

  • Arrêté n° 117 MTE du 30 août 2007 portant délégation de signature à Mme Valérie Bernier, directrice de l'environnement par intérim
    Voir Arrêté n° 117 MTE du 30/08/2007
  • -------------------

  • Arrêté n° 184 MJS du 24 août 2007 portant composition du jury du brevet de surveillant aquatique en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 184 MJS du 24/08/2007
  • -------------------

  • Arrêté n° 185 MJS du 24 août 2007 prononçant une interdiction d'exercer les fonctions prévues à l'article 37 de la délibération n° 99-176 APF du 14 octobre 1999 modifiée à M. Théophile Samourcachian
    Voir Arrêté n° 185 MJS du 24/08/2007
  • -------------------

  • Arrêté n° 101 MTP/STT du 24 août 2007 portant attribution d'une licence d'entrepreneur de taxi sur l'île de Nuku hiva à Rony FOURNIER
    Voir Arrêté n° 101 MTP/STT du 24/08/2007
  • -------------------

  • Arrêté n° 102 MTP/STT du 24 août 2007 portant attribution de 3 licences de taxi sur l'île de Nuku hiva à Jean claude DUPONT
    Voir Arrêté n° 102 MTP/STT du 24/08/2007
  • -------------------

  • Arrêté n° 103 MTP/STT du 24 août 2007 portant attribution d'une licence de taxi sur l'île de Raiatea à DAniel AMARU
    Voir Arrêté n° 103 MTP/STT du 24/08/2007
  • -------------------

  • Arrêté n° 104 MTP/STT du 24 août 2007 portant attribution d'une licence de transport touristique sur l'île de Raiatea à la SARL " Tahiti Yacht Charter"
    Voir Arrêté n° 104 MTP/STT du 24/08/2007
  • -------------------

  • Arrêté n° 105 MTP du 28 août 2007 autorisant Mme Rosita Hikutini épouse Teikitutoua à exercer l'activité d'entrepeneur de voiture de service particularité sur l'île de Ua Pou
    Voir Arrêté n° 105 MTP du 28/08/2007
  • -------------------

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16   17  18   19  

Page précédente