Journal Officiel 2007 N°46 NC du 15/11/2007
- Arrêté n° 52 MPR du 7 novembre 2007 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Marie Tarona Parker (exploitant n°114), sis à Takaroa, commune de Takaroa
Voir Arrêté n° 52 MPR du 07/11/2007
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- Arrêté n° 15 MPA du 2 novembre 2007 accordant à M. Edgar André Iusa Iotefa Teahui le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
Voir Arrêté n° 15 MPA du 02/11/2007
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- Arrêté n° 16 MPA du 2 novembre 2007 accordant à M. Germain Luta le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
Voir Arrêté n° 16 MPA du 02/11/2007
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- Arrêté n° 17 MPA du 2 novembre 2007 accordant à M. Jean-Louis Temaru Hopuare le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
Voir Arrêté n° 17 MPA du 02/11/2007
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- Arrêté n° 18 MPA du 2 novembre 2007 accordant à M. Moïse Teahuitu Heimata le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
Voir Arrêté n° 18 MPA du 02/11/2007
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- Arrêté n° 19 MPA du 2 novembre 2007 accordant à M. Edgar Gendron le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
Voir Arrêté n° 19 MPA du 02/11/2007
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- Arrêté n° 20 MPA du 2 novembre 2007 accordant à M. Mike Fong le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
Voir Arrêté n° 20 MPA du 02/11/2007
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- Arrêté n° 21 MPA du 2 novembre 2007 accordant à M. Ahui Firuu le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
Voir Arrêté n° 21 MPA du 02/11/2007
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- Arrêté n° 22 MPA du 2 novembre 2007 accordant à M.Thierry Mehetia Carini le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
Voir Arrêté n° 22 MPA du 02/11/2007
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- Arrêté n° 23 MPA du 2 novembre 2007 accordant à M. Moana Irwin Teuru le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
Voir Arrêté n° 23 MPA du 02/11/2007
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