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Journal Officiel 2007 N°46 NC du 15/11/2007


  • Arrêté n° 54 MPA du 2 novembre 2007 accordant à M. Jimmy Timeona Opeta le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
    Voir Arrêté n° 54 MPA du 02/11/2007
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  • Arrêté n° 55 MPA du 2 novembre 2007 accordant à M. Cyril Robert Onraet le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
    Voir Arrêté n° 55 MPA du 02/11/2007
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  • Arrêté n° 56 MPA du 2 novembre 2007 accordant à M. Landry Vetea Mu San le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
    Voir Arrêté n° 56 MPA du 02/11/2007
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  • Arrêté n° 57 MPA du 2 novembre 2007 accordant à M. Billy David Moke le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
    Voir Arrêté n° 57 MPA du 02/11/2007
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  • Arrêté n° 58 MPA du 2 novembre 2007 accordant à M. Marcel Mau le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
    Voir Arrêté n° 58 MPA du 02/11/2007
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  • Arrêté n° 59 MPA/SPE du 2 novembre 2007 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle accordée à M. Victor Flavien Van Cam pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
    Voir Arrêté n° 59 MPA/SPE du 02/11/2007
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  • Arrêté n° 60 MPA/SPE du 2 novembre 2007 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle accordée à M. Tony Yao pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
    Voir Arrêté n° 60 MPA/SPE du 02/11/2007
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  • Arrêté n° 61 MPA/SPE du 2 novembre 2007 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle accordée à M. Bastide Jubal Tutavae pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
    Voir Arrêté n° 61 MPA/SPE du 02/11/2007
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  • Arrêté n° 62 MPA/SPE du 2 novembre 2007 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle accordée à M. Jimmy Teherearii Tupea pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
    Voir Arrêté n° 62 MPA/SPE du 02/11/2007
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  • Arrêté n° 63 MPA/SPE du 2 novembre 2007 annulant le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle accordée à M. Hiva Tevaria pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française.
    Voir Arrêté n° 63 MPA/SPE du 02/11/2007
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