Journal Officiel 2007 N°48 du 29/11/2007
- Convention de financement n° HC 232-07 DAC/FIP du 9 novembre 2007 entre le comité des finances locales et la commune de Faaa relative à l'opération intitulée "Réhabilitation lourde et mise aux normes de l'école Teroma maternelle"
Voir Convention n° 23207 DAC/FIP du 09/11/2007
-------------------
- Convention de financement n° HC 233-07 DAC/FIP du 9 novembre 2007 entre le comité des finances locales et la commune de Gambier relative à l'opération intitulée "Maîtrise d'oeuvre pour la construction de la cantine de l'école primaire de Rikitea"
Voir Convention n° 23307 DAC/FIP du 09/11/2007
-------------------
- Avenant n° HC 238-07 du 14 novembre 2007 à l'arrêté n° 99 FIP du 20 mars portant attribution à la commune de Gambier d'une contribution du Fonds intercommunal de péréquation de 2 024 000 F CFP, soit 16 961,12 euros, pour le financement de l'évaluation de la nappe phréatique de Mangareva.
Voir Avenant n° 23807 du 14/11/2007
-------------------
- Service de l'urbanisme.- Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des îles du Vent et des Tuamotu-Gambier pour le mois d'octobre 2007
Voir Avis du 12/11/2007
-------------------
- Service de l'urbanisme - Etat récapitulatif des autorisations de travaux immobiliers des Iles du Vent (Taiarapu-Est et Taiarapu-Ouest) pour le mois d'octobre 2007
Voir Autres du 20/11/2007
-------------------
Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10  Page précédente