Journal Officiel 2007 N°48 du 29/11/2007
- Arrêté n° 1566 CM du 21 novembre 2007 prenant acte de la démission de M. Teva Quesnot en qualité de chef du service de la communication et de la documentation et portant nomination de Mme Titaina Largeteau-Mo en qualité de chef du service de la communication et de la documentation par intérim.
Voir Arrêté n° 1566 CM du 21/11/2007
-------------------
- Arrêté n° 1603 CM du 23 novembre 2007 portant nomination de M. Terii Vallaux en qualité de directeur du port autonome de Papeete.
Voir Arrêté n° 1603 CM du 23/11/2007
-------------------
- Arrêté n° 1604 CM du 23 novembre 2007 portant fin de fonction de M. Yves de Montgolfier en qualité de directeur du port autonome de Papeete.
Voir Arrêté n° 1604 CM du 23/11/2007
-------------------
- Arrêté n° 1605 CM du 23 novembre 2007 portant fin de fonction de M. Daniel Brot en qualité de directeur de l'équipement.
Voir Arrêté n° 1605 CM du 23/11/2007
-------------------
- Arrêté n° 1606 CM du 23 novembre 2007 portant nomination de M. Ronald Cheneson en qualité de directeur de l'équipement par intérim
Voir Arrêté n° 1606 CM du 23/11/2007
-------------------
- Arrêté n° 1607 CM du 23 novembre 2007 portant dérogation exceptionnelle à l'arrêté n° 703 CM du 21 mai 2007 relatif aux conditions et modalités d'attribution de l'aide au transport aérien octroyée aux résidents de Polynésie française dans le cadre de la continuité territoriale.
Voir Arrêté n° 1607 CM du 23/11/2007
-------------------
- Arrêté n° 1543 CM du 16 novembre 2007 approuvant et rendant la délibération n° 12-07 CA du 7 septembre 2007 du conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française portant autorisation de programme d'études concernant les besoins d'extension du siège de la Caisse de prévoyance sociale et à la création d'un premier crédit de paiement.
Voir Arrêté n° 1543 CM du 16/11/2007
-------------------
- Arrêté n° 1544 CM du 16 novembre 2007 approuvant et rendant la délibération n° 9-07 CA du 7 septembre 2007 du conseil d'administration de la Caisse de prévoyance sociale portant approbation des comptes de l'exercice 2006 du régime des salariés et donnant quitus à l'agent comptable de la Caisse de prévoyance sociale
Voir Arrêté n° 1544 CM du 16/11/2007
-------------------
- Arrêté n° 1546 CM du 19 novembre 2007 portant virement de crédits au sein du chapitre 966 "Economie générale".
Voir Arrêté n° 1546 CM du 19/11/2007
-------------------
- Arrêté n° 1547 CM du 19 novembre 2007 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime sis à Haapiti, commune de Moorea-Maiao, au profit de la société anonyme Résidence les Tipaniers
Voir Arrêté n° 1547 CM du 19/11/2007
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 Page précédente 
