Journal Officiel 2007 N°52 du 27/12/2007
- Arrêté n° 157 MAE du 18 décembre 2007 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M.Julien Tupuria Rua
Voir Arrêté n° 157 MAE du 18/12/2007
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- Arrêté n° 158 MAE du 18 décembre 2007 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Maguy Mataaho Doucet épouse Maa
Voir Arrêté n° 158 MAE du 18/12/2007
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- Arrêté n° 159 MAE du 18 décembre 2007 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Manavarere Aromaiterai Kaoko
Voir Arrêté n° 159 MAE du 18/12/2007
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- Avis n° 42-2007 du 18 novembre 2007 sur le projet de loi du pays relatif au chèque service aux particuliers (CSP)
Voir Avis n° 42-2007 CESC du 18/11/2007
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- Arrêté ministériel du 22 novembre 2007 modifiant l'arrêté du 30 décembre 2005 portant déconcentration en matière de gestion des fonctionnaires des corps administratifs, techniques et scientifiques de la police nationale. (JORF du 7 décembre 2007)
Voir Arrêté du 22/11/2007
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- Recommandation n° 2007-7 du 13 novembre 2007 du Conseil supérieur de l'audiovisuel à l'ensemble des services de télévision et de radio en vue des élections cantonales et municipales. (JORF du 11 décembre 2007)
Voir Recommandation n° 20077 du 13/11/2007
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- Convention de financement n° HC 281-07 DAC/FIP du 3 décembre 2007 entre le comité des finances locales et la commune de Manihi pour l'opération "Construction d'un restaurant pour l'école primaire de Ahe"
Voir Convention n° 28107 DAC/FIP du 03/12/2007
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- Service de l'urbanisme.- Certificat de conformité n° 3062 MET du 12 décembre 2007 concernant les travaux du lotissement Oromona sis à Papara
Voir Avis n° 3062 MET du 12/12/2007
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