Journal Officiel 2007 N°52 du 27/12/2007
- Arrêté n° 116 MPR du 14 décembre 2007 portant abrogation de l'arrêté n° 139 MER du 1er mars 2006 régularisant l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Vaipura II (exploitant n° 355) sis à Ahe (commune de Manihi)
Voir Arrêté n° 116 MPR du 14/12/2007
-------------------
- Arrêté n° 105 MPA du 14 décembre 2007 portant attribution de diverses aides individuelles dans le cadre de la dotation pour le développement de la pêche lagonaire (DDPL)
Voir Arrêté n° 105 MPA du 14/12/2007
-------------------
- Arrêté n° 106 MPA du 14 décembre 2007 portant attribution de diverses aides individuelles dans le cadre du dispositif d'aide et de soutien à la pêche (DASP) au titre de l'aide en petits matériels de pêche
Voir Arrêté n° 106 MPA du 14/12/2007
-------------------
- Arrêté n° 110 MAE du 18 décembre 2007 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Sylvain Tuahine Tevaatua
Voir Arrêté n° 110 MAE du 18/12/2007
-------------------
- Arrêté n° 111 MAE du 18 décembre 2007 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Eric Uura
Voir Arrêté n° 111 MAE du 18/12/2007
-------------------
- Arrêté n° 112 MAE du 18 décembre 2007 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Rupenio Taaroarii Avae
Voir Arrêté n° 112 MAE du 18/12/2007
-------------------
- Arrêté n° 113 MAE du 18 décembre 2007 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Philippe Tavi Rimaono
Voir Arrêté n° 113 MAE du 18/12/2007
-------------------
- Arrêté n° 114 MAE du 18 décembre 2007 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Denise Turaipono veuve Tamaititahio
Voir Arrêté n° 114 MAE du 18/12/2007
-------------------
- Arrêté n° 115 MAE du 18 décembre 2007 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à M. Yvan Piotr Romanoff
Voir Arrêté n° 115 MAE du 18/12/2007
-------------------
- Arrêté n° 116 MAE du 18 décembre 2007 portant octroi d'une aide au titre de la dotation pour le développement de l'agriculture à Mme Johanna Teiho épouse Teuru
Voir Arrêté n° 116 MAE du 18/12/2007
-------------------
Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9  10   11   12   13   14   Page précédente